| Nom | Description |
|---|---|
| Gestion des mandats sur instruction de paiement | Indique si la base SPS des mandats est gérée à partir des instructions de prélèvements transmises par le créancier à SPS.
Si paramètre actif, la base SPS des mandats est mise à jour à partir des instructions de prélèvements : * si le mandat présent dans l'instruction de prélèvement est inconnu d'SPS, le mandat est créé à partir des données de l'instruction de prélèvement ; * si le mandat présent dans l'instruction de prélèvement est connu d'SPS mais qu'il existe des différences entre le mandat SPS et le mandat de l'instruction, le mandat SPS est mis à jour à partir des données de l'instruction de prélèvement ; * si le compte bancaire débiteur fournie dans le fichier de transaction est invalide, le mandat est créé au statut « En attente » sans compte bancaire et le SDD n’est pas créé. Si paramètre inactif, la base SPS des mandats n'est pas mise à jour à partir des instructions de prélèvements. |
| Nature des mandats créés | Dans le cas où le paramètre Gestion des mandats sur paiements est coché, le créancier choisit si le créancier souhaite que les mandats créés soient considérés comme des Mandat pré-SEPA migré ou comme des mandats SEPA. S’ils sont considérés comme des mandats migrés, les règles de migration seront appliquées (date de signature automatiquement remplis par exemple) |
| Génération de RUM automatique | Indique si SPS est autorisé à générer une RUM lorsque celle-ci est absente de l'ordre de création de mandat.
Si paramètre actif, SPS génère la RUM selon le modèle paramétré lorsqu'elle est absente de la demande de création de mandat. Si paramètre inactif, SPS ne génère pas la RUM lorsqu'elle est absente de la demande de création de mandat ; la demande est rejetée. |
| Modèle RUM | Permet de personnaliser la façon dont est générée la RUM. Utilisé uniquement si le paramètre "Génération de la RUM" est actif. Dans un premier temps, la RUM résulte d'une concaténation du préfixe (paramétrable) et d'un compteur (non paramétrable). Les modèles de RUM peuvent être créés sur la page de Gestion des modèles. |
| Mode de génération de RUM via IHM | Indique comment se fait la saisie de la RUM par IHM, soit:
* Saisie manuelle: l’utilisateur par défaut peut saisir la RUM (sous réserve d’habilitation). Il a toujours la possibilité sur action de demander la génération automatique * Modèle de RUM proposé : par défaut l’utilisateur a la case de génération automatique sélectionnée. S’il en a le droit il peut toutefois saisir manuellement la RUM * Modèle de RUM imposé : l’utilisateur a la case de génération automatique sélectionnée et ne peut pas saisir manuellement la RUM |
| Validation de mandat / Via IHM | Indique si un mandat créé via IHM par un utilisateur A doit être validé par un autre utilisateur B avant de pouvoir être utilisé pour émettre des prélèvements.
Si paramètre actif, le mandat créé est au statut "Attente de validation créancier". Seul un utilisateur habilité et différent de l'utilisateur créateur du mandat peut le valider. Si paramètre inactif, le mandat créé ne passe pas par le statut "Attente de validation du créancier". |
| Validation de mandat / Via web service | Indique si un mandat créé par web service doit être validé avant de pouvoir être utilisé pour émettre des prélèvements.
Si paramètre actif, le mandat créé est au statut "Attente de validation créancier". Si paramètre inactif, le mandat créé ne passe pas par le statut "Attente de validation du créancier". |
| Validation de mandat / Via transfert de fichier | Indique si un mandat créé par transfert de fichier doit être validé avant de pouvoir être utilisé pour émettre des prélèvements.
Si paramètre actif, le mandat créé est au statut "Attente de validation créancier". Si paramètre inactif, le mandat créé ne passe pas par le statut "Attente de validation du créancier". |
| Validation de mandat / Via import de fichier | Indique si un mandat créé par import de fichier doit être validé avant de pouvoir être utilisé pour émettre des prélèvements.
Si paramètre actif, le mandat créé est au statut "Attente de validation créancier". Si paramètre inactif, le mandat créé ne passe pas par le statut "Attente de validation du créancier". |
| Envoi automatique de notifications de migration | Si cette option est active, une notification est automatiquement envoyée au débiteur lorsqu’un mandat est migré d’un système non SEPA au système SPS. |
| Envoi automatique de rappels | Indique si l’application envoie automatiquement des rappels au débiteur lorsque l’il doit compléter et signer son mandat. |
| Délai avant envoi du rappel | Indique le nombre de jours ouvrés entre l’envoi de deux rappels de complétion de mandat. Cette option n’est visible que si l’envoi de rappels est actif. |
| Nombre maximum de rappels | Indique le nombre de rappels automatiques maximum pouvant être adressé à un débiteur pour un mandat donné. |
| Envoi automatique de notifications lors de la modification des informations débiteur d’un mandat | Indique si l’application envoie des notifications au débiteur lorsque la modification d’un mandat touche les informations débiteur. |
| Envoi automatique de notifications lors de la modification de la RUM d’un mandat | Indique si l’application envoie des notifications au débiteur lorsque la modification d’un mandat touche la RUM. |
| Durée de validité d'une demande de complétion en ligne | Indique le nombre de jours maximum dont le débiteur dispose pour compléter son mandat électronique via la page web fournie par SPS. Au-delà du délai paramétré, la page web n'est plus accessible par le débiteur. |
| Envoi de pré-notification sur création par fichier ou WS | Indique si SPS doit envoyer une pré-notification au débiteur sur réception de demande de paiement reçu par fichier. Ce paramètre n'a aucun impact pour les pré-notifications envoyées à partir de SDD créés via un échéancier : le créancier doit indiquer pour chaque échéancier s'il veut que des pré-notifications soient envoyées ou non. |
| Délai de pré-notification | Indique le nombre de jours avant la date d'échéance d'un SDD à partir duquel la pré-notification peut être envoyée. La date d'envoi de la pré-notification est calculée comme suit : date d'échéance - nombre de jours maximum pour envoi de la pré-notification
Si la date d'envoi est supérieure à la date courante, aucune pré-notification n'est envoyée pour ce SDD à cette date. On attend que la date d'envoi soit atteinte pour envoyer la pré-notification. Si la date d'envoi est égale à la date courante, la pré-notification est envoyée le jour de la création du SDD. Si la date d'envoi est inférieure à la date courante, l'envoi de la pré-notification dépend du paramètre suivant. |
| Traitement des instructions tardives | Permet de définir les modalités d’envoi de pré-notification dans le cas où le délai de pré-notification est dépassé. |
| Formulaire détaillé pour les mandats papier | Indique s’il faut utiliser le format simplifié ou standard (respectivement sans et avec champs optionnels) lors de la génération de mandats papier au format PDF. |
| Réémission automatique autorisée | Indique si SPS doit réémettre des paiements rejetés suite à une insuffisance de fonds sur le compte du débiteur.
Si paramètre actif, SPS génère automatiquement un nouvel SDD selon les paramètres ci-dessous lorsqu'un SDD est rejeté pour motif "Fonds insuffisants" Si paramètre inactif, SPS ne génère pas de nouvel SDD lorsqu'un rejet pour motif "Fonds insuffisants" est reçu |
| Nombre de jours avant réémission | Utilisé uniquement si le paramètre « Réémission des paiements rejetés » est actif. Indique le nombre de jours ouvrés minimum suite à la réception du rejet du paiement initial avant de permettre l’émission du nouveau paiement. |
| Nombre maximum de réémissions | Utilisé uniquement si le paramètre « Réémission des paiements rejetés » est actif. Indique le nombre total de tentatives de réémission d’un paiement donné avant abandon |
| Utiliser la base de données Tiers | Indique si le créancier souhaite que les tiers (débiteur ou créancier) soient stockés dans une base. Cette base est utilisée pour l’aide à la saisie et peut être initialisée par un fichier XML standard à SPS.
Si paramètre actif, les données de la base tiers sont maîtres par rapport à celles fournies en entrée. Via IHM, la fonction d’aide à la saisie du débiteur est accessible depuis les écrans de création de mandats. Si paramètre inactif, les données du débiteur sont celles fournies en entrée, sans recourir aux informations de la base. Via IHM, la fonction d’aide à la saisie du débiteur n’est pas accessible depuis les écrans de création de mandats. |
| Recalcule autorisé des dates d’échéance’ | Indique si SPS est autorisé à recalculer la date d’échéance de ses flux lorsqu’elle est incorrecte.
Si paramètre actif : si une instruction de prélèvement transmise à SPS par le créancier possède une date incorrecte, une nouvelle date d’échéance est automatiquement calculée. Même comportement pour une instruction de prélèvement passant du statut « En attente » à « Créé » et dont la date est incorrecte. Si paramètre inactif : une instruction de prélèvement dont la date d’échéance est incorrecte passe au statut « Périmé » |
| Autoriser un SDD FIRST et RCUR à la même date | Indique si un SDD de type récurrent peut être créé à la même date qu’un SDD de type First pour un mandat donné. |
| Mode de génération de la référence de transaction SDD via IHM | Indique comment se fait la saisie de la référence de bout-en-bout d’un SDD par IHM, soit:
* Saisie manuelle: l’utilisateur par défaut peut saisir la référence (sous réserve d’habilitation). Il a toujours la possibilité sur action de demander la génération automatique * Modèle de référence proposé : par défaut l’utilisateur a la case de génération automatique sélectionné. S’il en a le droit il peut toutefois saisir manuellement la référence * Modèle de référence imposé : l’utilisateur a la case de génération automatique sélectionné et ne peut pas saisir manuellement la référence |
| Modèle utilisé lors de l'utilisation de l'IHM ou d'un échéancier | Indique le modèle utilisé pour la génération automatique de référence lors de la création d’un SDD via IHM ou échéancier. |
| Modèle à utiliser si une référence est fournie | Indique le modèle utilisé pour la génération automatique de référence lors de la création d’un SDD via import de fichier ou web service et lorsqu’une référence est fournie |
| Modèle à utiliser si aucune référence n’est fournie | Indique le modèle utilisé pour la génération automatique de référence lors de la création d’un SDD via import de fichier ou web service et lorsqu’aucune référence n’est fournie |
| Remboursement tardif / partiel par SCT autorisé | Indique si la création d’un SCT pour remboursement est autorisée après dépassement du délai légal de reversement |
| Génération de SCT | Indique si SPS génère du pain.001 (SCT) partiel ou total pour reversement après le délai légal |
| Logo de l'organisation créancier | Logo de l'organisation utilisé pour la génération du mandat au format PDF |
| Délai de génération des SDD | Indique le nombre de jours maximum au-delà duquel les SDD générés à partir d'un échéancier ne sont pas créés en base
Exemple : si le paramètre vaut 10, SPS génère les SDD dont la date d'échéance est inférieure ou égale à J+10 (avec J la date courante) |
| Délai de prévisualisation des SDD | Indique le nombre de jours maximum au-delà duquel les échéances à venir ne sont pas affichées sur l'écran de consultation d'un échéancier. Les échéances à venir correspondent à des SDD qui n'ont pas encore été générés.
Exemple : si le paramètre vaut 20, SPS affiche les échéances à venir dont la date est inférieure ou égale à J+20 (avec J la date courante) |
| Format du compte rendu d’intégration | Indique le format (CSV ou XML) souhaité du compte rendu fourni lors de l’intégration de fichiers dans SPS. |
| Mode d’impression | Indique si le service d'éditique doit faire des impressions Noir et Blanc ou des impressions couleurs |
| Avis d’opérés | |
| Génération d’avis d’opérés | Indique si SPS doit générer un fichier de relevé des impayés quotidien |
| Format de sortie | Indique le format de sortie utilisé pour la génération des impayés domestiques. Les formats proposés sont : CFONB240, MT940, MT942, NORMA 19 |
| Nom du destinataire du fichier | Dans le cas, où le créancier a indiqué qu'il souhaite que SPS génère ses relevés d’impayés et que le format demandé est du CFONB240, le paramètre nom du destinataire du fichier est affiché. Ce paramètre sera limité à 24 caractères et sera véhiculé dans le CFONB240 au niveau de la balise d'entête et la balise finale à la position: 43 à 66 |
| Transactions incluses | Indique les transactions qui seront véhiculées dans ce fichier :
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| Origine des transactions | Indique à partir de quel format les transactions doivent être inclues dans le fichier d’opérés. Les flux de provenance sont le camt054, pain002, camt053 |
| Champs SPS "libellé 1" | Indique quelle information du SDD dans SPS mettre dans le champ libellé 1 (position 184 à 183) du CFONB240. (valable uniquement pour le format de sortie CFONB240). |
| Champs SPS "libellé 2" | Indique quelle information du SDD dans SPS mettre dans le champ libellé 2 (position 153 à 214) du CFONB240. (valable uniquement pour le format de sortie CFONB240). |
| Bloquer la génération de fichier vide | Indique si SPS doit générer les avis d'opérer s'il n'y a aucune transaction concernée (fichier vide) |