Gestion des Transactions

Dans la partie gestion des transactions, les fonctionnalités disponibles sont les suivantes:

• Consulter un SDD

• Créer des SDD

• Editer un SDD

• Annuler un SDD

• Effectuer un virement sur un SDD (remboursement)

• Consulter les statistiques sur les SDD

• Consulter le journal de trésorerie

• Consulter une R-Transaction

Ces fonctionnalités sont respectivement détaillées dans les parties ci-dessous.

Rappel sur le cycle de vie d’un SDD

Les SDD gérés dans le système SPS suivent le cycle de vie suivant:

Figure 136 - Cycle de vie des SDD

Consulter un SDD

Lorsqu’un utilisateur a cliqué sur l’icône de consultation d’un SDD, la page «Consulter un SDD s’ouvre et l’utilisateur
voit l’ensemble des informations disponibles sur le SDD sélectionné: Home > Créancier > SDD: Consultation.

Cette page permet à l’utilisateur de consulter les informations complètes d’un SDD, l’historique de des modifications,
d’accéder au mandat associé ainsi que de réaliser différentes actions (annuler / modifier le statut /émettre un
prélèvement).

Consulter un SDD: par ‘Rechercher de SDD’

La recherche de SDD se fait à travers la page «Rechercher un SDD»: Home > Créancier >Gestion des transactions:
Rechercher un SDD.

Cette page permet à l’utilisateur de rechercher des SDD selon une liste de critères, de voir les résultats sous la forme
d’un tableau et de consulter et/ou éditer ces SDD s’il a les droits nécessaires.

Lorsque l'utilisateur clique sur le bouton [Rechercher], les transactions satisfaisant les critères de recherche sont
affichées dans le bloc résultat.

Le nombre maximal de transactions affichées dans le bloc de résultats de recherche est limité à 1001. Si le nombre
d'enregistrements satisfaisant aux critères de recherche est supérieur à 1001, seuls les premiers 1001 enregistrements
seront affichés à l'utilisateur et les enregistrements restants ne seront pas affichés.

La date de création doit être au format jj / mm / aaaa. Si l'utilisateur fournit une mauvaise entrée pour la date de
création, l'erreur "Le format de la date est invalide (jj / mm / aaaa)" s'affiche. Ceci est également applicable
pour la date d'échéance et la date de valeur.

Figure 137 - Page 'Recherche de SDD'

Si l'utilisateur n'est pas associé au profil "Afficher le montant de la transaction", le montant est affiché au
format masqué.

Le créancier peut extraire les résultats en cliquant sur le bouton [EXPORTER VERS CSV], les informations IBAN
présentes dans le fichier sont masquées en fonction du rôle de l'utilisateur. Le nombre maximal de transactions
exportées dans le fichier est limité à 100001. Mais si le nombre de transactions à exporter est supérieur à 100001, un
message d'erreur s'affiche.

Sélection des critères de recherche

• Un premier bloc, le bloc «filtre créancier», permet à l’utilisateur de sélectionner l’entité créancier et le compte
  ICS pour laquelle il souhaite filtrer les informations. (cf.
  2.9.2 Choix de l’entité créancier et de l’ICS).

• Un second bloc, les «critères de recherche», permet d’affiner la recherche.

Figure 138 - Recherche de SDD

Si l’utilisateur clique sur le bouton [RECHERCHER] sans toucher à ses critères, alors l’ensemble des SDD visibles
par cet utilisateur est affiché dans le tableau des résultats présent dans la partie basse de l’écran.

Comme décrit dans la partie 2, si l’utilisateur précise des critères de recherche et effectue une nouvelle recherche, le
tableau des résultats est mis à jour et la valeur du critère reste affichée dans le bloc du dessus.

Pour avoir plus de place pour les résultats, l’utilisateur peut replier le bloc ‘Critères de recherche’ (cf.
2.5.1 Masquer les critères de recherche).

Option de recherche avancée

En sélectionnant l’option de recherche avancée, plusieurs options apparaissent dynamiquement:

Le champ « Echéance comprise» défini la date à laquelle la transaction est prévu.

Le champ « Date de valeur» défini la date à laquelle la transaction s’est effectué.

«Référence de Transaction de l'Initiateur» donne au client la possibilité de trouver la transaction sur SPS en
utilisant l’ancienne référence qu’il avait dans son système.

«Référence de remise de l'Initiateur» donne au client la possibilité de trouver de multiples transactions qui
appartenaient à la même collection sur le système client.

Figure 139 - option de recherche avancée

Comme pour l’option de recherche avancé du mandat, si l’utilisateur remplis un champ de recherche avancé en décochant l’
option de recherche avancé, à l’appui du bouton [RECHERCHE], les champs de recherche avancé ne sont pas pris en
compte.

Sous-totalisations

Exemple : l’utilisateur effectue une recherche de transactions et obtient un tableau de résultats qui peut
être paginé si le nombre de résultats dépasse le nombre qu’on peut afficher sur une seule page.

Si l’utilisateur coche des transactions dans le tableau de résultats, alors le nombre total de transactions cochées,
ainsi que le montant total sera affiché et mis à jour en temps réel en bas du tableau.

Dans la figure ci-dessous nous avons sélectionné 3 transactions, dont le montant total est de 69,00 €.

Figure 140 - Sous-totalisations transactions

Si on coche toutes les transactions en utilisant la case à cocher principale, en plus du nombre de transactions
sélectionnées et du montant total, nous allons informer l’utilisateur que nous avons sélectionné uniquement
les transactions visibles sur cette page: voir la figure ci-dessous.

Figure 141 - Sous-totalisations transactions

Dans la figure ci-dessus nous avons vu apparaitre le lien: «Sélectionner les 25 transactions de toutes les pages».
Ce lien permet effectivement de sélectionner toutes les transactions retournées par la recherche (dans cet exemple nous
totalisons 25 résultats); les transactions, non visibles sur cette page, sont alors également sélectionnées. La
figure suivante nous montre le résultat de cette action:

Figure 142 - Sous-totalisations transactions

On observe que le message affiché indique la sélection des 25 transactions. Il suffit de décocher une seule des
transactions affichées sur cet écran, pour que la désélection des transactions présentes sur les autres pages du tableau
des résultats soit effective.

Dans la figure ci-dessus nous pouvons effectuer deux actions pour les transactions sélectionnées: [Valider] ou [*
*Annuler]**. Ses actions vont être réalisées sur le nombre de transactions sélectionnées, Dans le cas traité ci-dessus,
les actions seront donc réalisées les 25 transactions.

Recherche sur un critère précis

Exemple : l’utilisateur effectue une recherche sur une valeur particulière de référence de bout en bout et
clique sur le bouton [RECHERCHER].

Les résultats apparaissent alors dans le bloc «résultats» en fin de page.

Figure 143 - Critères de recherche d'un SDD

Les critères de recherche proposés sur la partie transaction sont:

• La référence du SDD (EndToEndId)

• Une plage pour la date de création de la transaction (permettant à l’utilisateur de rechercher des SDDs/SCTs qui sont
  créés entre deux dates)

• La liste des statuts possibles sur les transactions
  cf. cycle de vie des SDD

• Type du mandat (B2B, Core)

• Mode de règlement

• Fichier

• Référence du fichier de l’initiateur

• Identifiant du débiteur

• Le type de séquence du SDD (liste déroulante proposant les types Premier, Récurent, Ponctuel, Final)

• Les critères de recherche avancée:

• La référence de transaction de l’initiateur

• La référence de remise de l’initiateur

• Une plage horaire de la date d’échéance permettant à l’utilisateur de rechercher les SDD dont la date d’échéance se
  situe entre la date minimum et/ou la date maximum configurée par l’utilisateur.

• L’IBAN du débiteur

• Le compte bancaire du créancier

• Une plage de montant permettant à l’utilisateur de rechercher les SDD dont le montant se situe entre le montant
  minimum et/ou le montant maximum configuré par l’utilisateur.

• La liste des types de création: IHM, Transfert de fichier, Upload, Web Service

• La RUM

• La RUI

S’il souhaite effectuer une nouvelle recherche, l’utilisateur peut cliquer sur le bouton [REINITIALISER] (cf.
2.5.2 Bouton réinitialiser) pour
effacer ses précédents critères et remplir de nouvelles valeurs. Le nombre de résultats affichés est limité à 1000
transactions.

S’il souhaite consulter un des SDD retrouvés il doit cliquer sur l’action «Consulter un SDD».

Si la transaction est rattachée dans une remise il peut via le bouton [Détail de la remise] accéder directement à
la remise.

Si la transaction est rattachée dans un fichier de remise il peut via le bouton [Détail du fichier de remise]
accéder directement au fichier de remise.

Recherche flexible sur le critère «endToendId»

La page de recherche d’une transaction permet à l’utilisateur de chercher son SDD ou son SCT via sa référence,
endToendId. Les résultats retournés correspondent à toutes les références qui commencent ou correspondent entièrement au
champ renseigné.

Exemple: Si dans le critère de recherche endToendId, l’utilisateur renseigne «TEST» tous les SDDs dont les références
commencent par «TEST» seront retournées, indépendamment des majuscules et minuscules. Si un SDD a pour référence «TEST»
ce SDD sera aussi retourné.

Figure 144 - Recherche flexible sur le critère endToendId

Consulter des SDD et R-Transactions à partir d’un mandat

La consultation de SDD à partir d’un mandat se fait en cliquant sur le bouton [LISTE DES SDD ASSOCIES] depuis la
page de consultation d’un mandat (cf.
4.4 Consulter un mandat, Actions associées).

Figure 145 - Consulter un mandat : [LISTE DES SDD ASSOCIES]

L’utilisateur est alors redirigé vers la page de consultation des SDD et R-Transactions associées à un mandat: Home >
Créanciers > SDD > Liste.

Un premier bloc rappelle les informations principales du mandat:

Figure 146 - Consulter SDD & R-Transaction à partir d’un mandat : « Informations d’un mandat »

Les blocs suivants présentent sous la forme de tableaux les listes des SDD et R-Transactions associés au mandat. Les
informations présentées sont similaires à celles données dans les pages de recherche de SDD (cf.
5.2.1 Consulter un SDD: par ‘Rechercher de SDD)
et de R-Transaction (cf.
5.12.1 Rechercher une R-transaction).
Les informations rappelées sont celles du mandat.

Figure 147 - Consulter SDD & R-Transaction à partir d’un mandat : « Liste des SDD »

La quantité totale présente est masquée en fonction du rôle de l'utilisateur. Si l'utilisateur est associé au profil
"Voir le montant des transactions", le montant est affiché au format non masqué, sinon il est affiché au format
masqué.

Figure 148 - Consulter SDD & R-Transaction à partir d’un mandat : « Liste des R-Transactions associées

Consultation des détails d’un SDD

Lorsqu’un utilisateur a cliqué sur l’icône de consultation d’un SDD, la page «Consulter un SDD» s’ouvre et l’utilisateur
voit l’ensemble des informations disponibles sur le SDD sélectionné: Home > Créancier > SDD: Consultation.

Figure 149 - Page 'Consultation des détails d'un SDD'

Les détails du SDD sont affichés dans plusieurs blocs:

• Informations du mandat

Figure 150 - Consultation d'un SDD : « informations du mandat »

• Informations du SDD

Figure 151 - Consulter un mandat: « Informations du SDD »

L’utilisateur peut consulter les différentes informations du SDD:

• Le montant

• Le motif de paiement fourni au débiteur expliquant le débit

• Le BIC et IBAN du compte à créditer: le compte bancaire du compte du créancier

• Le statut du SDD (
  cf. 5.1 Rappel sur le cycle de vie d’un SDD)

• L’information de la notification: oui si une notification a été générée pour ce SDD, non sinon.

• Cycle de vie du SDD (cf. 2.10 Cycle de vie).

• Le boc des R-Transactions associées

• Le bloc de la liste des remboursements (virements sur SDD)

• Le cycle de vie du

Consultation du mandat historique et du mandat courant depuis le SDD

Lorsqu’un SDD est émis à la banque, le logiciel fige la version du mandat qui a été envoyée. Ainsi lorsque l’utilisateur
consulte un SDD déjà émis à la banque il peut cliquer sur 2 boutons:

• le bouton [VOIR LE MANDAT HISTORIQUE] qui lui permet de consulter les informations du mandat telles qu’elles ont
  été envoyées à la banque du débiteur lors de l’émission du SDD

• le bouton [VOIR LA VERSION COURANTE DU MANDAT] qui lui permet de consulter les informations actuelles du mandat.

Créer un SDD depuis un formulaire de création de SDD

Un SDD peut être créé depuis l’IHM, seulement si le mandat sur lequel SDD est créé est en statut "Actif". Pour créer
un SDD, l'utilisateur doit accéder à la page de vue Mandate.

Figure 152 - Créer un SDD depuis la page d’affichage du mandat

Depuis cette page, l’utilisateur clique sur le bouton [Créer SDD] pour commencer le process de création d’un SDD.

Figure 153 - Page de création d’un SDD

L’utilisateur peut remplir les informations suivantes:

• Montant du SDD

• Motif de paiement

• Référence de la transaction (End to End ID)

• Référence de Transaction de l’initiateur

• Date d’échéance

• Compte à créditer

• Envoyer une pré-notification

• Dernier (permet de préciser si ce SDD est un dernier SDD sur le mandat courant). Cette case à cocher n’apparaît que si
  l’option «gestion seulement du RCUR» est activée

Créer des SDD à partir d’un échéancier

Pour créer un SDD via l’IHM, l’utilisateur doit créer un échéancier sur le mandat associé.

Figure 154 - Cinématique de création d'un SDD

Consultation du mandat

La création de SDD via l’IHM se fait uniquement par création d’un échéancier sur le mandat.

Pour créer un échéancier, il faut aller sur la page de consultation du mandat sur lequel on souhaite créer
l’échéancier (cf.
4.4 Consulter un mandat, Actions associées).

Cliquer sur l’onglet «Liste des échéanciers associés». Dans le cas où le mandat n’est pas au statut Actif et qu’il n’y a
pas déjà des échéanciers sur ce mandat, le bouton n’est pas affiché.

Figure 155 - Consultation d'un mandat : Consulter la liste des échéanciers

Consultation des échéanciers

A partir de la page de consultation des échéanciers, on peut consulter tous les échéanciers associés au mandat: *
Home > Créanciers > Mandats: Consultation des échéanciers.*

Pour créer un nouvel échéancier, il faut cliquer sur l’onglet «Créer un nouvel échéancier». Il est possible de créer un
nouvel échéancier seulement si le mandat est au statut actif, dans les autres cas le bouton n’est pas affiché.

Figure 156 - Consultation des échéanciers

Création d’un échéancier

Cas d’un mandat Récurrent

L’utilisateur arrive alors sur la page de création d’un échéancier: Home > Créanciers > Mandats: Création d'un
échéancier.

Figure 157 - Création d'un échéancier

A partir de la page de création d’un échéancier, l’utilisateur doit:

• Définir le message de remise: ce message sera fourni au débiteur pour toutes les échéances générées à partir de cet
  échéancier

• Définir le statut de l’échéancier:

  • Actif: l’échéancier créera des échéances et des SDD une fois sa création validée.

  • Inactif: l’échéancier est créé, mais il faudra l’activer à posteriori pour que les échéances et SDD soient créés.

• Compte à créditer: choix du compte bancaire créancier à créditer à partir des comptes bancaires du nœud de
  l’organisation créancier du mandat.

• Type d’échéancier: choix dans une liste soit:

  • Variable: l’utilisateur doit configurer chaque transaction en précisant son montant et son échéance

  • Périodique: l’utilisateur doit configurer une périodicité à laquelle les SDD seront créés.

Si l’échéancier est de type «Variable», un nouveau bloc s’affiche:

Figure 158 - Création d'un échéancier de type variable

Pour ajouter une nouvelle échéance sur l’échéancier, l’utilisateur doit cliquer sur «Ajouter une échéance».
L’utilisateur doit saisir pour chaque échéance qu’il souhaite créer un montant, une date d’échéance et facultativement
un message de remise.

Il est à noter que la date d'échéance doit être au format jj / mm / aaaa. Si l'utilisateur fournit la mauvaise entrée
pour la date d'échéance, alors l'erreur "Le format de la date est invalide (jj / mm / aaaa)" s'affiche.

Il peut soit saisir pour chaque échéance une référence, soit cliquer sur Générer les références SDD (si il fait ce choix
SPS générera les références).

Une fois que l’utilisateur a saisi toutes les échéances, il doit cliquer sur le bouton [Valider], l’échéancier est
alors créé.

Si l’échéancier est de type «Périodique», un nouveau bloc s’affiche:

Figure 159 - Création d'un échéancier de type périodique

L’utilisateur doit saisir la fréquence des échéances qu’il souhaite créer.

L’utilisateur doit obligatoirement indiquer:

• Une date de première échéance, cette date doit être valide par rapport aux options de remise de l’organisation
  créancier
  cf. *11.3.6 Configurer les options de remise*
  Si cette date n’est pas valide un message d’erreur s’affiche lors de la validation de l’échéancier indiquant la cause
  de l’erreur.

• Un montant par défaut pour toutes les échéances.

• Soit un nombre d’échéances (c'est-à-dire le nombre d’échéances de l’échéancier) soit une dernière échéance (
  c'est-à-dire la date à laquelle la dernière échéance sera générée)

• Une périodicité: récurrence indiquant la fréquence à laquelle un SDD doit être créé. Les périodes proposées sont:

  • Mensuelle: tous les mois un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

  • Hebdomadaire: toutes les semaines un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

  • Journalier: tous les jours un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

  • Bimensuel: deux fois par mois un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

  • Trimestriel: tous les trois mois un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

  • Bimestriel: tous les 2 mois, un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

  • Semestriel: tous les six mois un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

  • Annuel: tous les ans un SDD sera créé à partir de la date de première échéance

L’utilisateur peut indiquer:

• Le premier montant: le montant du premier SDD si celui-ci est différent des autres SDD

• Le dernier montant: le montant du dernier SDD si celui-ci est différent des autres SDD

• Le dernier SDD est Final: si l’utilisateur coche cette case, le dernier SDD créé sera de type final, le mandat sera
  finalisé après l’émission de ce dernier SDD

• Soit un certain nombre de paiements (c'est-à-dire le nombre de paiements mis en place dans le calendrier de paiement)
  ou une date de dernier paiement (c'est-à-dire la date à laquelle la dernière date d'échéance sera calculée); Si ce
  n'est pas le cas, l'horaire est infini.

Une fois que l’utilisateur a configuré l’échéancier, il doit cliquer sur le bouton [Valider], l’échéancier est
alors créé.

• Période de la notification de l’échéancier: l’utilisateur peut paramétrer l’envoi de notifications contenant
  l’échéancier au débiteur.

Figure 160 - Période de la notification de l'échéancier

Pour cela il a accès à deux options complémentaires ;

• Envoyer l’échéancier au débiteur: envoi toutes les pré-notifications de l’échéancier en même temps au débiteur.

• Pré-notification individuelle: envoi les pré-notifications une par une suivant le traitement des transactions de
  l’échéancier.

Il peut également paramétrer:

• La date de début de la notification: date de la première échéance communiquée

• La date de fin de notification: date de la dernière échéance communiquée au débiteur

• Une périodicité de la notification:

• Toutes les échéances, seulement si l’échéancier a un nombre fini d’échéances

• Toutes les échéances jusqu'à la fin de la semaine

• Toutes les échéances jusqu'à la fin du mois

• Toutes les échéances jusqu'à la fin de l'année

Cas d’un mandat Ponctuel

Dans le cas d’un mandat Ponctuel, l’utilisateur arrive alors sur la page de création d’un échéancier: Home >
Créanciers > Mandats: Création d'un échéancier.

Le créancier peut seulement créer un échéancier variable avec la saisie d’une seule échéance.

Figure 161 - Saisie d'un échéancier sur un mandat ponctuel

Une fois que l’échéance est saisie, le créancier ne peut plus créer d’autre échéancier sur ce mandat.

Consultation des échéances d’un échéancier

Pour consulter les échéances d’un échéancier, l’utilisateur doit consulter la page de consultation des échéanciers
accessible à partir de la page de consultation d’un mandat (cf.
4.4 Consulter un mandat, Actions associées).

Figure 162 - Consultation des échéanciers

Accéder à la page de consultation de l’échéancier à partir de l’onglet «Voir le détail de cet échéancier».

Figure 163 - Consultation d'un échéancier

A partir de la page de consultation d’un échéancier l’utilisateur consulte:

• Un récapitulatif des informations du mandat auquel le créancier est associé

• Un récapitulatif sur les informations de l’échéancier

• La liste des échéances générées et traitées par SPS. Il peut directement aller à la page de consultation du SDD qui
  l’intéresse

• La liste des échéances à venir: les échéances non encore générées par SPS.

La génération des échéances et la prévisualisation des échéances à venir sont des paramètres configurés au niveau de
l’organisation créancier. (
cf. Annexe 4: Options générales d’un créancier)

Supprimer un échéancier

La suppression d’un échéancier entraine l’annulation de tous les SDD non encore émis à la banque du créancier (
c'est-à-dire au statut «Créé» ou «En attente»).

Les échéances non encore générées car trop loin dans le futur, sont supprimées.

Pour supprimer un échéancier, l’utilisateur doit se rendre sur la page Home > Créanciers > Mandats: Consultation des
échéanciers.

Figure 164 - Supprimer un échéancier dans la liste des échéanciers d’un mandat

A partir de la liste des échéanciers, l’utilisateur sélectionne l’échéancier à supprimer. Il clique sur la croix *
[SUPPRIMER CET ECHEANCIER].* L’échéancier est alors supprimé.

Si l’utilisateur souhaite s’assurer que l’échéancier à supprimer est bien celui qu’il souhaite il peut consulter
l’échéancier. L’utilisateur va sur la page de consultation d’un échéancier: Home > Créanciers > Mandats:
Consultation d'un échéancier.

Figure 165 - Supprimer un échéancier depuis l’écran de consultation de l’échéancier

Si l’échéancier qu’il consulte est celui qu’il souhaite supprimer, il clique sur le bouton [SUPPRIMER CET
ECHEANCIER]. L’échéancier est alors supprimé.

Edition des calendriers de paiement

Sur la liste des échéanciers (sur la page des échéanciers associé) l’utilisateur peut éditer les échéanciers.

Figure 166 - Edition d’un échéancier depuis la liste de consultation de l’échéancier

Il est aussi possible d’accéder à la page d’édition à partir de la page de consultation des échéanciers.

Figure 167 - Edition d’un échéancier depuis l’écran de consultation de l’échéancier

Figure 168 - Page d’édition d’un échéancier

Sur cette page, le créditeur peut faire des modifications via GUI en respectant les règles décrites dans les
spécifications fonctionnelles générales. Les champs éditables sont:

• Première échéance

• Nombre d'échéance

• Dernière échéance

• Premier montant

• Dernier montant

Les champs "Premier montant" et "Dernier montant" ne sont modifiables que si l'utilisateur est associé au profil
"Voir les montants des transactions". Sinon, ces champs sont affichés au format masqué et ne sont pas éditables.

Créer un SDD unitaire

A partir d’un mandat au statut Actif, il est possible de créer un SDD unitaire. Pour cela l’utilisateur clique sur le
bouton: [CREER UN SDD]

Lorsque l’utilisateur clique sur ce bouton, la page de Création d’un SDD s’affiche.

Sur la page de création d’un SDD:

• L’utilisateur peut consulter les informations principales sur le mandat

• L’utilisateur peut saisir les informations du SDD:

• Le montant (obligatoire)

• Le motif de paiement remis au débiteur

• La date d’échéance (obligatoire)

• Le compte à créditer (par défaut le compte du mandat est sélectionné)

• Dans le cas où l’option de génération automatique de la référence est paramétrée à «Modèle proposé», une case à cocher
  permet de choisir le modèle paramétré dans les options de l’organisation créancière ou de saisir la référence de son
  choix.

• La référence (si non saisie elle sera générée par SPS)

• Demander l’envoi d’une pré-notification sur ce mandat

• Préciser si le SDD créé sera le dernier pour ce mandat, ce qui signifie qu’aucun SDD ne pourra être émis depuis ce
  mandat après envoi de ce dernier.

Pour enregistrer les informations qu’il a saisies, l’utilisateur clique sur [CREER]. Si une erreur est survenue et
empêche la création du SDD, un message d’erreur est affiché en rouge.

SI l’utilisateur souhaite supprimer toutes les informations qu’il a saisies, il doit cliquer sur le bouton *
[REINITIALISER].*

Dans le cas où la création réussit, un message informe l’utilisateur du succès de la création et ce dernier est redirigé
vers la page de Consultation du SDD qu’il a créé.

Figure 169 - Succès de la création du SDD

Modifier les données d’un SDD

Un SDD ne peut être édité seulement s’il est au statut «Actif», «Périmé» (avant constitution dans une remise) ou «En
attente». Une fois que le SDD a été émis à la banque du créancier aucune modification sur ses données ne peut être
faite. Pour éditer un SDD l’utilisateur doit aller sur la page de consultation des SDD (cf.
5.2 Consulter un SDD).

Figure 170 - Consultation d'un SDD

A partir de la page de consultation d’un SDD, l’utilisateur doit cliquer sur «Modifier le SDD» s’il souhaite modifier le
SDD.

Figure 171 - Page d'édition d'un SDD

L’utilisateur peut modifier les informations du SDD:

• Le montant du SDD (ce champ n’est modifiable que si l’utilisateur a le profil «Voir les montants des transactions»)

• Le message de remise remis au débiteur pour accompagner le débit

• La date d’échéance (doit être au format jj/mm/aaaa)

• Le compte à créditer

• Préciser si ce SDD sera le dernier du mandat (seulement si l’option «RCUR» est activée pour l’organisation)

• La référence de transaction de l’initiateur

• Le mode de remise (éditable uniquement si la transaction n’est pas dans une remise)

  Lorsqu’un SDD est au statut «Périmé», l’utilisateur doit corriger la date d’échéance du SDD. Une fois le SDD modifié
  avec une date d’échéance valide, le SDD passe automatiquement au statut «Créé» ou «En attente de validation», si une
  validation a été demandée.

Modifier le statut d’un SDD

Un utilisateur peut manuellement mettre à jour le statut du SDD. Pour mettre à jour le statut d’un SDD, l’utilisateur
doit aller sur la page de Consultation du SDD qu’il souhaite mettre à jour: Home > Créancier > SDD: Consultation.

Figure 172 - Bouton de mise à jour du statut

Figure 173 - Mettre à jour le statut d'un SDD

Pour mettre à jour le SDD, l’utilisateur doit cliquer sur le bouton [METTRE A JOUR LE STATUT]

Sous la page de consultation des SDD une liste déroulante s’affiche avec les statuts de mise à jour possible pour le SDD
sélectionné.

Afin de ne pas provoquer d’incohérence, SPS propose à l’utilisateur une liste de choix possibles de statut selon le
statut initial du SDD. Voici la liste des mises à jour de statut possibles depuis le statut de départ:

L’utilisateur doit alors sélectionner le statut qu’il souhaite attribuer au SDD. Il clique alors sur le bouton *
*[METTRE A JOUR]**. Le statut du SDD est alors mis à jour.

Création d’une R transaction via l’IHM

Lorsque l’utilisateur met à jour le statut du SDD, il peut lorsqu’il choisit de modifier vers le statut «Rejeté» ou
«Retourné», d’inclure la R-Transaction dans les avis d’opérés générés.

Si l’utilisateur coche cette case, une Rtransaction sera créé et inclue dans les avis d’opérés lors de leurs
générations.

Si l’utilisateur ne coche pas la case, le statut de la transaction sera uniquement modifié.

Dans les deux cas, la Rtransaction sera alors consultable depuis la page de Recherche des Rtransactions.

Figure 174 - Inclure la R-Transaction dans les avis d’opérés générés

Annuler ou reverser un SDD

Selon le statut initial du SDD, l’annulation d’un SDD peut provoquer plusieurs actions différentes.

• Si le SDD est au statut «Actif» ou «En attente», le SDD passera au statut «Annulé» dans le système SPS

• Si le SDD est dans le statut «Emis à la banque» ou «réglé», un remboursement sera effectué auprès du débiteur une fois
  la date d’échéance passée. Cette action ne peut être effectuée que deux jours après la date d’échéance.

• Dans les autres statuts, le SDD ne peut être annulé.

Pour annuler un SDD l’utilisateur doit aller sur la page de consultation des SDD. (cf.
5.2 Consulter un SDD)

Figure 175 - Consultation d'un SDD : Annuler un SDD

A partir de la page de consultation d’un SDD, l’utilisateur doit cliquer sur «Annuler le SDD» s’il souhaite annuler ou
reverser le SDD. Une fois le bouton cliqué, une fenêtre de confirmation apparaît et permet à l’utilisateur de spécifier
la raison de son action (cf.
2.11 Fenêtre de confirmation).

Effectuer un remboursement sur SDD au travers d’un virement (SCT)

Le remboursement d'un DDD par le biais d'une transaction de crédit SEPA (SCT) permet au créancier de rembourser un
débiteur de son SDD associé.

L’utilisateur peut effectuer un virement sur un SDD, lorsque les conditions suivantes sont réunies:

• L’organisation doit être capable de générer des SCT

• Le statut SDD doit être l’un des suivants:«Remis», «Débité», «Partiellement remboursé», et la date d’échéance doit
  être passée

• Une option au niveau de l’organisation, si elle est activée, permet au SDD d’être en statut «sur remboursement». Dans
  ce cas, les status suivants permettent également de créer un virement: «Remboursé», «Sur-remboursé»

Pour effectuer un virement sur un SDD l’utilisateur doit aller sur la page de consultation des SDD (cf.
5.2 Consulter un SDD).

Figure 176 - Consultation d'un SDD : [EFFECTUER UN VIREMENT]

A partir de la page de consultation d’un SDD, l’utilisateur doit cliquer sur «Effectuer un virement» si il souhaite
effectuer un virement à partir de ce SDD.

Il arrive alors sur la page de création d’un virement bancaire de type SEPA (SCT)

Figure 177 - Création d'un SCT

Par défaut les informations du SCT sont remplies:

• Le montant à créditer est le même que celui du SDD à partir duquel on génère le SCT.
• Le message de remise envoyée avec le crédit est le même que celui du SDD à partir duquel on génère le SCT.
• La référence reprend celle du SDD à partir duquel on génère le SCT en y ajoutant le préfixe: «SCT».

Toutes ces informations peuvent être modifiées par l’utilisateur.

Une fois que l’utilisateur a configuré son virement, il doit cliquer sur le bouton [Valider], le SCT est alors
créé et le SDD passe au statut «Remboursé» (si le montant total du SCT est égal au montant du SDD), «Partiellement
remboursé» (si le montant total du SCT est inférieur au montant du SDD ou «Sur-remboursé» (si le montant total du SCT
est supérieur au montant du SDD).

Consulter une transaction en anomalie

Une demande de prélèvement, transmise par fichier ou web service, est en anomalie lorsqu’elle échoue à passer les
contrôles d’acquisition, c’est-à-dire dans les cas suivants:

• Les données obligatoires sont absentes de la demande,

• Les données présentes dans la demande ne respectent pas la syntaxe attendue,

• L’ICS présent dans la demande n’est pas cohérent avec l’émetteur de la demande (émetteur du fichier ou application
  appelante du web service),

• Le mandat associé (retrouvé à l’aide du couple ICS/RUM ou ICS/RUI le cas échéant) n’existe pas dans la base SPS,

• Le mandat associé est au statut «Révoqué», «Finalisé» ou «Caduc»,

• La référence de la transaction n’est pas unique pour le mandat (RUM ou RUI) et le créancier (ICS) présent dans la
  demande,

• Le type de séquence de la demande, si présent, est incohérent avec le type de séquence du mandat

• la date d’échéance de la demande de prélèvement ne satisfait pas les contraintes de limite d’envoi vers la banque du
  créancier et SPS n’est pas autorisé à l’ajuster, c’est-à-dire que la date d’échéance est postérieure à la date d’envoi
  au plus tard définie pour la banque du créancier destinatrice,

• le compte du créancier, n’est pas déclaré en base pour le créancier (ICS) ou n’est pas autorisé sur l’entité
  correspondante.

Rechercher une transaction en anomalie

Lorsqu’un utilisateur souhaite consulter une transaction en anomalie, il doit aller à la page «Recherche de transaction
en anomalie»: Home > Créancier > SDD: Recherche de transaction en anomalie.

Un premier bloc, le bloc «filtre créancier», permet à l’utilisateur de sélectionner l’entité créancier et le compte ICS
pour lesquels il souhaite filtrer les informations (cf.
2.9.2 Choix de l’entité créancier et de l’ICS).

Un second bloc, les «critères de recherche», permet lui d’affiner la recherche et de saisir des informations sur la
transaction en anomalie.

Figure 178 - Recherche de transaction en anomalie

Si l’utilisateur clique sur le bouton [RECHERCHER] sans toucher à ces critères, l’ensemble des transactions en
anomalie visible par cet utilisateur s’affiche dans le tableau des résultats présent dans la partie basse de l’écran.

Comme décrit dans la partie 2, si l’utilisateur précise des critères de recherche et effectue une nouvelle recherche, le
tableau des résultats est mis à jour et la valeur du critère reste affichée dans le bloc du dessus.

Pour avoir plus de place pour les résultats, l’utilisateur peut replier le bloc «Critères de recherche» (cf.
2.5.1 Masquer critères de recherche).

La recherche via le critère de référence est une recherche flexible. Comme sur la page de recherche des transactions,
l’application recherche toutes les transactions dont leur référence commence par le texte saisi dans le critère.

Consultation des détails d’une transaction en anomalie

Cliquer sur le bouton «Détails de la transaction] chargement les détails sur une nouvelle page.

Figure 179 - Accéder au détail d’une transaction

Les détails d’une transaction en anomalie sont affichés dans 2 blocs:

• Informations du mandat (seulement si un mandat est lié à cette transaction en anomalie)

Figure 180 - Consultation d'un SDD en anomalie : « informations du mandat »

• Informations du SDD en anomalie

Figure 181 - Consulter d'un SDD en anomalie: « détail du SDD en anomalie»

L’utilisateur peut consulter les différentes informations du SDD:

• La référence de la transaction

• Le message de remise fourni au débiteur expliquant le débit

• Le BIC et IBAN du compte à créditer: le compte bancaire du compte du créancier

• Le statut de la transaction en anomalie

• Le montant du débit (affiché si l’utilisateur est associé au profile ‘Voir le montant des transactions»)

• Le motif de rejet indiquant pourquoi la transaction n’a pas été intégrée par SPS.

• La date d’échéance

• La date de création

• Le type de séquence

• Le type de création indiquant si la transaction a été créée par flux fichier ou par IHM

• Le rejet confirmé: indique si l’utilisateur a confirmé le rejet

Correction d’une transaction en anomalie

L’utilisateur créancier peut corriger la transaction en anomalie, pour cela il doit cliquer sur le bouton [CORRIGER
LA DEMANDE] depuis la page de recherche, ou depuis la page de détail. Il arrive alors sur un page contenant

• Les Informations du mandat

• Les informations de la transaction en anomalie

• Les informations de la transaction en anomalie à corriger

Figure 182 - Correction d'une transaction en anomalie

Selon le motif qui a conduit le rejet de la transaction, la ou les donnée(s) à corriger sont encadrées en rouge.

Confirmer/recycler une transaction en anomalie

L’utilisateur peut confirmer ou recycler une ou plusieurs transactions en anomalie.

Recyclage/ Confirmation par lot

L’utilisateur peut confirmer ou recycler par lot à partir de la page de recherche des transactions en anomalie (cf.
5.8 Consulter une transaction en anomalie).

Figure 183 - Recherche de transactions en anomalie - Recyclage par lot

Pour cela il peut sélectionner plusieurs transactions en anomalie puis cliquer sur le bouton [CONFIRMER] ou le
bouton [RECYCLER].

Le bouton [CONFIRMER] permet à l’utilisateur de confirmer le rejet de la transaction qui est alors supprimée du
système. Le bouton [RECYCLER] permet le fonctionnement suivant si l’opération échoue la transaction reste en
anomalie, si elle réussit un SDD est créé.

Recyclage/ Confirmation unitairement

L’utilisateur peut unitairement confirmer le rejet ou modifier la transaction avant de la recycler. Pour cela il doit se
rendre à la page de consultation d’une transaction en anomalie.

Figure 184 - Page de consultation d'une transaction en anomalie

Si l’utilisateur veut confirmer le rejet de la transaction en anomalie, il doit cliquer sur le bouton [CONFIRMER LA
DEMANDE].

Si l’utilisateur veut rejeter le rejet de la transaction en anomalie, il doit cliquer sur le bouton [REJETER LA
DEMANDE].

Si l’utilisateur veut recycler une transaction en anomalie, il doit cliquer sur le bouton [CORRIGER LA DEMANDE].

La page de correction de la demande s’affiche alors.

Figure 185 - Page de correction d'une transaction en anomalie

Pour corriger la demande en anomalie, l’utilisateur peut modifier:

• Le type de séquence du SDD (la liste des choix dépend de l’option «RCUR»qui est activée ou non pour l’organisation)

• Le compte à créditer

• La date d’échéance

• Le montant (visualisable et éditable seulement si l’utilisateur a un profile «Voir le montant des transactions»).

Pour valider les modifications l’utilisateur doit cliquer sur [METTRE A JOUR], la transaction en anomalie est
alors mise à jour.

Pour essayer de recycler la transaction, l’utilisateur doit alors retourner sur la page de Recherche de transaction et
demander le recyclage des transactions qu’il a corrigé. (cf.
Recyclage Confirmation par lot)
ou cliquer sur le bouton [RECYCLER LA .DEMANDE] sur la page de Consultation de la transaction en anomalie

Lier une transaction erronée à un mandat

À partir de la page des détails de la transaction erronée, l'utilisateur peut lier une transaction erronée à un mandat.
En cliquant sur [Lier à un mandat] à partir de la page de transaction erronée, l'utilisateur pourra continuer.

Une page de recherche de mandat apparaîtra, permettant à l'utilisateur de saisir des informations de mandat pour
localiser un mandat spécifique.

L'utilisateur pourra entrer le nom d'un débiteur, l'ID du contrat, la RUM et / ou la RUI. Une fois le mandat
localisé, cochez la case à gauche du tableau et cliquez sur [Lien pour mandater] au bas de la page pour associer la
transaction au mandat.