Gestion des organisations

Le module «Organisations» permet de consulter la gestion de la structure du crĂ©ancier au sein d’SPS. L’objectif est que cette organisation reprĂ©sente au mieux l’organisation hiĂ©rarchique de la sociĂ©tĂ© opĂ©rante.

Un crĂ©ancier est reprĂ©sentĂ© sous la forme d’une organisation hiĂ©rarchique et ce afin de couvrir les diffĂ©rentes organisations existantes au sein d’une sociĂ©tĂ©.

Un nĹ“ud de la structure crĂ©ancier est notamment dĂ©fini par un nom, un ensemble d’ICS, un ensemble de Business Codes et un ensemble de comptes (BIC et IBAN). Les ICS caractĂ©ristiques se propagent du haut vers le bas de la structure et des restrictions peuvent ĂŞtre appliquĂ©es Ă  chaque niveau de l’organisation. De plus, il est possible de dĂ©finir Ă  chaque nĹ“ud les comptes (BIC|IBAN) qu’un crĂ©ancier, identifiĂ© par un ICS Ă©ventuellement complĂ©tĂ© d’un Business Code, peut manipuler.

Une structure créancier est obligatoirement rattachée à un nœud de la structure distributeur (cf. 10 Gestion des distributeurs).

Des opĂ©rations de crĂ©ation, de modification ou de suppression d’un Ă©lĂ©ment de la structure crĂ©ancier sont disponibles. La suppression d’un Ă©lĂ©ment n’est possible que si le nĹ“ud n’a aucun fils et qu’aucun objet (mandat, utilisateur SPS) ne lui est rattachĂ©.

Ce module est accessible en cliquant sur le bouton [ORGANISATION].

Gérer une organisation créancier

Pour consulter l’organisation crĂ©ancier, l’utilisateur doit se rendre sur la page: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Consultation

Figure 301 - Navigation dans la gestion des organisations

DĂ©tails des informations de l’organisation crĂ©ancier

Lorsque l’utilisateur arrive sur la page de consultation de son organisation, aucune information n’est affichĂ©e si ce n’est le nom de l’organisation Ă  laquelle il est rattachĂ©e.

Figure 302 - L'utilisateur arrive sur la page de consultation d'une organisation

Lorsque l’utilisateur clique sur le nĹ“ud de l’organisation crĂ©ancier, les informations du nĹ“ud apparaissent.

Figure 303 - L'utilisateur clique sur une organisation

La page de consultation des organisations est dissociĂ©e en plusieurs blocs d’informations qui sont dĂ©crits dans les chapitres suivants.

Consultation des informations générales

L’utilisateur peut consulter les paramètres du nĹ“ud. Ces informations sont modifiables Ă  chaque niveau de la hiĂ©rarchie.

Figure 304 - Consultation des informations de l'organisation créancier: «Paramètre du nœud»

Les informations indiquent:

  • Le libellĂ© du nĹ“ud: le nom de l’organisation crĂ©ancier

  • Le distributeur: celui qui a vendu le service SPS au crĂ©ancier

  • L’identifiant externe: cet identifiant est utilisĂ© pour le nommage des fichiers, lorsque les fichiers sont transmis par le distributeur (cf. Annexe 3: Nommage des fichiers).

  • Les schemes autorisĂ©s: les types de mandats que le crĂ©ancier traite au sein d’SPS. (CORE, BUSINESS)

  • Le type de mandat (scheme) par dĂ©faut: lorsqu’un mandat est intĂ©grĂ© au sein du logiciel si ce mandat n’a pas de type, le crĂ©ancier dĂ©termine lequel lui sera attribuĂ©. Si un seul type de mandat autorisĂ© est sĂ©lectionnĂ©, le type par dĂ©faut aura cette valeur.

  • Les sĂ©quences autorisĂ©es: les types de sĂ©quence que le crĂ©ancier traite au sein du logiciel (RĂ©current, Ponctuel)

  • La sĂ©quence par dĂ©faut: lorsqu’un mandat est intĂ©grĂ© au sein du logiciel, si ce mandat n’a pas de type de sĂ©quence, le crĂ©ancier dĂ©termine laquelle sera attribuĂ©e Ă  ce mandat. Si un seul type de sĂ©quence autorisĂ© est sĂ©lectionnĂ©, le type par dĂ©faut aura cette valeur.

  • L’url de dĂ©connexion: indique vers quelle page sera redirigĂ© le navigateur de l’utilisateur après sa dĂ©connexion.

Consultation des ICS rattachés

Un nĹ“ud de la structure crĂ©ancier est notamment dĂ©fini par un ensemble d’ICS. L’utilisateur peut consulter la liste des ICS auxquels il a le droit. La liste initiale des ICS d’une organisation crĂ©ancier est gĂ©rĂ©e par le distributeur du crĂ©ancier. Seul le distributeur du crĂ©ancier peut modifier cette liste.

Figure 305 - Consultation d'une organisation créancier: ICS rattachés

Consultation des business codes

L’utilisateur peut consulter la liste des business codes que peut manipuler l’organisation crĂ©ancier.

Figure 306 - Consultation d'une organisation créancier : Liste des business codes

La gestion de la liste des business code est Ă  la main du crĂ©ancier. Si l’utilisateur est connectĂ© au niveau d’une organisation racine, il peut ajouter ou supprimer la liste des business codes que l’organisation (racines| nĹ“uds) utilisera.

Consultation des comptes bancaires

L’utilisateur peut consulter la liste des comptes bancaires de l’organisation crĂ©ancier.

Figure 307 - Consultation des informations de l'organisation créancier: «options du compte sélectionné»

A chaque compte bancaire, l’organisation crĂ©ancier fournit une description du compte ainsi les utilisateurs de son organisation: ceux n’ont pas les droits de visualisation du couple BIC/IBAN peuvent tout de mĂŞme gĂ©rer les comptes Ă  partir de leur description.

Les comptes bancaires sont initialisĂ©s au niveau d’une organisation crĂ©ancier racine seulement. Les enfants de cette racine peuvent seulement utiliser un ou plusieurs des comptes bancaires dĂ©finis au niveau de la racine.

Le compte bancaire paramétré par défaut est indiqué via le radio button coché

Figure 308 - Identification compte bancaire par défaut

Affichage des combinaisons disponibles par défaut

L’utilisateur peut visualiser les combinaisons de comptes bancaires par dĂ©faut de l’organisation crĂ©ancière.

Des combinaisons sont Ă©tablies pour chaque nĹ“ud de l’organisation crĂ©ancière.

L’organisation crĂ©ancière peut dĂ©finir, Ă  chaque fois que le compte bancaire d’un mandat n’est pas spĂ©cifiĂ©, le compte Ă  utiliser. Pour ce faire, l’organisation indique, en fonction du SCI ou du code commercial du mandat, le compte bancaire Ă  attribuer.

L’utilisateur peut Ă©galement configurer un compte gĂ©nĂ©rique qui sera utilisĂ© pour une SCI spĂ©cifique, quel que soit le code de l’entreprise.

Consultation des adresses Ă©lectroniques

L’utilisateur peut consulter les adresses mails configurĂ©es pour cette organisation crĂ©ancier.

Figure 309 - Consultation d'une organisation créancier: Adresses électroniques

Les adresses électroniques sont utilisées pourenvoyer les notifications aux créanciers de type:

  • Alertes

  • Envoi de commande de mandats

Consultation de la hiĂ©rarchie d’une organisation

L’utilisateur peut consulter les sous-nĹ“uds de l’organisation, ses informations et ses options. Pour consulter l’organisation crĂ©ancier, l’utilisateur doit se rendre sur la page: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Consultation.

S’il veut consulter la hiĂ©rarchie, il doit cliquer sur le bouton

L’arborescence de l’organisation s’affiche. L’utilisateur peut ainsi descendre dans la hiĂ©rarchie, pour consulter la structure crĂ©ancier entièrement.

Figure 310 - Consultation d'une organisation créancier: Hiérarchie

Lorsque l’utilisateur clique sur l’un des nĹ“uds de l’organisation, les informations de l’organisation s’affichent.

Si le nĹ“ud a lui-mĂŞme des sous nĹ“uds l’utilisateur peut de la mĂŞme manière consulter les sous organisations.

Créer une organisation créancier racine (uniquement accessible par un distributeur)

CinĂ©matique de crĂ©ation d’une organisation crĂ©ancier racine

Seul un utilisateur de type distributeur, c’est-Ă -dire rattachĂ© Ă  une entitĂ© distributeur et ayant les droits appropriĂ©s peut crĂ©er une organisation crĂ©ancier racine. Lorsqu’il crĂ©e cette organisation racine, l’entitĂ© Ă  laquelle elle est rattachĂ©e est considĂ©rĂ©e comme le distributeur de cette organisation.

Figure 311 - Cinématique de création d'une organisation créancier racine

CrĂ©ation d’un crĂ©ancier

Seul un utilisateur de type distributeur peut crĂ©er une organisation crĂ©ancier racine. Pour cela, l’utilisateur doit d’abord crĂ©er un crĂ©ancier Ă  partir de la page: Home > CrĂ©anciers > CrĂ©anciers: CrĂ©ation.

Figure 312 - Création d'une organisation créancier - Création d'un créancier

Lorsqu’il crĂ©e le crĂ©ancier, l’utilisateur doit entrer le nom du crĂ©ancier et l’ICS associĂ© ainsi que l’adresse dĂ©clarĂ©e Ă  l’entitĂ© qui lui a fourni son ICS. Il doit cliquer sur [CREER] pour valider la crĂ©ation de ce crĂ©ancier.

Pour la même organisation créancier racine, il est possible de créer plusieurs créanciers si cette organisation utilise plusieurs ICS.

CrĂ©ation d’une racine

Une fois que l’utilisateur a crĂ©Ă© les crĂ©anciers nĂ©cessaires, il doit aller sur la page

Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: CrĂ©ation d’une racine.

Figure 313 - Création d'une racine

Sur la page de crĂ©ation d’une racine d’une organisation crĂ©ancier

  • Un premier bloc affiche les paramètres globaux de la racine concernant les informations contractuelles de l’organisation crĂ©ancier par rapport au distributeur

    L’utilisateur doit d’abord sĂ©lectionner le distributeur qui vend le service SPS Ă  l’organisation crĂ©ancier. Dans le cas oĂą l’utilisateur est rattachĂ© Ă  un distributeur qui a des fils, il devra choisir soit ce distributeur soit un de ses fils.

    L’utilisateur peut renseigner une information sur le contrat liant l’organisation crĂ©ancier au distributeur pour le Service SPS.

  • Un second bloc affiche les paramètres de la racine(cf. 11.3.2 paramètres gĂ©nĂ©raux de l’organisation crĂ©ancier):

    • L’utilisateur doit renseigner le libellĂ© de l’organisation crĂ©ancier, ce libellĂ© servira de nom Ă  l’organisation au sein de l’application SPS

    • L’utilisateur doit dĂ©finir un numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, ce numĂ©ro sera utilisĂ© lors de l’envoi de notification par le canal SMS Ă  l’organisation crĂ©ancier.

    • La liste des schemes autorisĂ©s et scheme par dĂ©faut si aucun scheme n’est renseignĂ©

    • La liste des sĂ©quences de paiement autorisĂ©es avec l’option d’activer ou non la gestion du RCUR (*)

    • Lorsque deux types de mandats ou de sĂ©quences sont sĂ©lectionnĂ©s, l’utilisateur doit aussi sĂ©lectionner le type qu’il souhaite affecter par dĂ©faut Ă  un nouveau mandat si aucun scheme n’est fourni lors de sa crĂ©ation.

    • L’adresse de l’organisation crĂ©ancier racine qui peut ĂŞtre diffĂ©rente de l’adresse du ou des crĂ©anciers.

Figure 314 - Création d'une racine : Types de mandats et séquences par défaut

Pour confirmer son choix l’utilisateur doit cliquer sur le bouton [VALIDER].

(*) Tous les SDD des mandats rĂ©currents auront RCUR comme type de sĂ©quence; FRST ne sera plus utilisĂ©, après cette activation. Une fois cette option activĂ©e, elle ne peut pas ĂŞtre dĂ©sactivĂ©e lors de la modification de la page. Lorsque l’option “RCUR_ONLY” est activĂ©e, s’il existe dĂ©jĂ  des transactions avec le type de sĂ©quence FIRST ou FINAL, celles-ci doivent ĂŞtre migrĂ©es vers le type de sĂ©quence RECURRENT.

Mais cette migration est applicable uniquement pour les transactions qui ne sont pas dans l’un des statuts suivants:

  • GĂ©nĂ©rĂ©

  • PubliĂ©

  • Reconnu par la banque

  • RejetĂ©

  • RetournĂ©

  • ValidĂ©

  • RemboursĂ©

  • Sur remboursement

  • Remboursement partiel

Affectation des donnĂ©es de l’organisation crĂ©ancier racine par un utilisateur distributeur

Après avoir cliquĂ© sur le bouton [Valider], l’utilisateur arrive sur la page: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Edition d’une racine.

Sur cette page l’utilisateur distributeur dĂ©finit toutes les donnĂ©es que l’organisation crĂ©ancier pourra gĂ©rer(cf. 11.1.1 Information d’une organisation crĂ©ancier):

  • Le ou les ICS gĂ©rĂ©s par cette organisation (seul un utilisateur distributeur peut affecter ou supprimer Ă  une organisation un ICS)

  • Les comptes bancaires de cette organisation (ces donnĂ©es peuvent aussi ĂŞtre gĂ©rĂ©es par l’organisation elle-mĂŞme)

  • La liste des business codes qu’utilisera l’organisation crĂ©ancier (ces donnĂ©es peuvent aussi ĂŞtre gĂ©rĂ©es par l’organisation elle-mĂŞme)

  • Les adresses Ă©lectroniques (ces donnĂ©es peuvent aussi ĂŞtre gĂ©rĂ©es par l’organisation elle-mĂŞme)

Seuls les ICS sont à la main exclusivement du distributeur, une organisation ne pourra pas utiliser un ICS non défini par son distributeur.

Modification des options par un utilisateur distributeur

Sur la page: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Consultation d’une organisation, l’utilisateur peut cliquer sur l’organisation qu’il souhaite configurer.

En cliquant sur le bouton [MODIFIER LES OPTIONS], l’utilisateur du distributeur peut attribuer des options Ă  l’organisation.

Une option correspond Ă  un service ou Ă  un ensemble de services offerts par le logiciel.

Les distributeurs peuvent souscrire Ă  tout ou partie du catalogue d’options proposĂ©es par le logiciel. Ils sont ensuite libres d’attribuer ou de retirer les options dont ils disposent Ă  leurs Ă©ventuels sous-distributeurs pour qu’ils gèrent leur propre catalogue d’options ou Ă  leurs entreprises clientes pour qu’elles bĂ©nĂ©ficient des services associĂ©s au sein du logiciel.

De fait, il est impossible pour un distributeur, un sous-distributeur ou une entreprise de s’attribuer ou de retirer des options par ses propres moyens.

Lorsqu’une option est activĂ©e pour une entreprise, l’ensemble des services associĂ©s devient accessible pour les utilisateurs de cette entreprise: les Ă©lĂ©ments additionnels sont affichĂ©s sur les Ă©crans du logiciel et/ou les traitements correspondants peuvent s’exĂ©cuter.

Ă€ l’inverse, lorsqu’une option n’est pas activĂ©e, les services associĂ©s ne sont pas accessibles: les Ă©lĂ©ments IHM additionnels ne sont pas affichĂ©s et les traitements correspondants ne sont pas exĂ©cutĂ©s.

Si l’entreprise a mis en place une structure arborescente dans l’application afin de reprĂ©senter son organisation interne, l’option activĂ©e devient disponible pour toutes les entitĂ©s de la structure. L’organisation crĂ©ancier peut faire le choix d’attribuer ou non l’option Ă  ses sous entitĂ©s. Une entitĂ© fille a uniquement accès aux options que possède son entitĂ© parent.

Le cas Ă©chĂ©ant, les services associĂ©s Ă  une option incluent des paramètres qui permettent Ă  l’entreprise de configurer sa structure comme elle l’entend.

Configuration de l’organisation

Une fois que l’utilisateur est sur la page de consultation de son organisation: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Consultation, il peut modifier les informations de son organisation

Pour cela, l’‘utilisateur doit alors sĂ©lectionner son organisation puis cliquer sur [MODIFIER L’ENTITE].

L’utilisateur est alors redirigĂ© vers la page de modification de son nĹ“ud. Sur cette page l’utilisateur peut modifier les informations suivantes:

Ses donnĂ©es principales (cf. 11.1.1 Information d’une organisation crĂ©ancier)

  • ses paramètres de nĹ“ud: soit ses donnĂ©es principales

Figure 315 - Modification des paramètres de l'organisation

  • Pour l’option «RCUR», une pop-up de validation est affichĂ©e pour confirmer que l’utilisateur veut bien activer cette option.

  • L’option de contrĂ´les additionnels qui permettent de contrĂ´ler les donnĂ©es suivantes:

    • Nom du crĂ©ancier

    • Nom du dĂ©biteur

    • NumĂ©ro de rue

    • Nom de rue

    • Code postal

    • Ville

    • Dernier nom crĂ©ancier

    • Dernier nom dĂ©biteur

    • RUM

    • RUI

    • Information de remise

    • Identifiant de la transaction (End to End ID)

      Pour cette liste de donnĂ©es, l’EPC (European Payment Council) a publiĂ© le document EPC217-08 pour que les expĂ©diteurs puissent s’assurer que le contenu des identifiants / Ă©lĂ©ments de donnĂ©es de rĂ©fĂ©rence:

    • Est limitĂ© au jeu de caractères latins de base restreint

    • Ne doit pas commencer ou se terminer par un ‘/’

    • Ne doit pas contenir deux ‘/’ consĂ©cutifs dans l’Ă©lĂ©ment de donnĂ©es

      Si activĂ©, le contrĂ´le sera appliquĂ© sur les pages IHM de crĂ©ation et de modification de calendrier de paiement / Mandat / SDT / calendrier de paiement, d’intĂ©gration par WebService et fichiers.

  • La liste des ICS: L’utilisateur peut seulement, au niveau d’un sous nĹ“ud, attribuer ou enlever un ICS dĂ©fini au niveau de son nĹ“ud parent. L’ajout d’un nouvel ICS sur une organisation crĂ©ancier racine se fait exclusivement par le distributeur.

Figure 316 - Modification des ICS de l'organisation

  • Les comptes bancaires de cette organisation. Soit il est au niveau d’un nĹ“ud racine: dans ce cas-lĂ  il peut ajouter ou supprimer un nouveau compte bancaire. Soit il au niveau d’un sous nĹ“ud, il peut attribuer ou enlever un nouveau compte bancaire dĂ©finit au niveau de son nĹ“ud parent.

    Le premier compte bancaire sélectionné sera le compte bancaire par défaut

Figure 317 - Modification des comptes de l'organisation

  • La liste des business codes qu’utilisera l’organisation crĂ©ancier. Soit il est au niveau d’un nĹ“ud racine: dans ce cas-lĂ  il peut ajouter ou supprimer un nouveau business code.

Figure 318 - Modification des business codes au niveau d'une racine

  • Soit il au niveau d’un sous nĹ“ud, il peut attribuer ou enlever un business code dĂ©finit au niveau de son nĹ“ud parent

Figure 319 - Modification d'un business code au niveau d'un sous-nœud

  • Les adresses email de l’organisation

Ces informations seront les donnĂ©es maximales que pourra gĂ©rer l’organisation crĂ©ancier que ce soit au niveau de la racine ou d’un de ses sous-nĹ“uds.

GĂ©rer les comptes bancaires

Sur la page d’Ă©dition d’une organisation, l’utilisateur peut gĂ©rer la liste des comptes bancaires de l’organisation: si l’organisation est une organisation racine, l’utilisateur peut ajouter ou supprimer un compte bancaire, alors que dans une sous organisation, l’utilisateur peut seulement attribuer ou retirer un compte bancaire.

L’organisation doit avoir un compte bancaire par dĂ©faut, sĂ©lectionnĂ© dans la liste des comptes bancaires disponibles pour l’organisation.

Si un utilisateur essai de supprimer un compte bancaire qui est actuellement le compte bancaire par dĂ©faut de l’organisation, l’utilisateur est priĂ© de choisir un autre compte bancaire par dĂ©faut.

La liste des comptes bancaires d’une sous organisation est remplie en sĂ©lectionnant dans une liste de comptes bancaire disponibles, qui est la liste des comptes bancaires de l’organisation mère. Pour ce cas, le compte sĂ©lectionnĂ© par dĂ©faut sera celui sĂ©lectionnĂ© dans l’organisation mère.

Figure 320 - Liste des comptes bancaires - organisation racine

Un nouveau panneau “Compte bancaire par dĂ©faut” est disponible; il permet de dĂ©finir un compte bancaire par dĂ©faut pour SDD Core, SDD B2B et SCT. Le contenu des deux listes dĂ©roulantes est initialisĂ© par le contenu de la liste des comptes sĂ©lectionnĂ©s, et mis Ă  jour dynamiquement en fonction des modifications appliquĂ©es par l’utilisateur sur la liste des comptes sĂ©lectionnĂ©s. Par dĂ©faut, les listes de comptes bancaires par dĂ©faut sont vides (sur la première configuration: la crĂ©ation de la sous-entitĂ©). Une fois que la sous-entitĂ© a un ou plusieurs comptes, la sĂ©lection d’un compte bancaire par dĂ©faut pour chaque schĂ©ma possible sur l’entitĂ© est obligatoire. Si un compte bancaire par dĂ©faut est laissĂ© vide lorsque l’utilisateur soumet sa liste de comptes, un message d’erreur s’affiche (“vous devez sĂ©lectionner un compte bancaire par dĂ©faut”). En ce qui concerne l’organisation racine, un compte bancaire peut ĂŞtre le compte par dĂ©faut pour plusieurs types.

Lors de la saisie de l’IBAN le BIC sera attribuĂ© automatiquement calculĂ© Ă  partir du rĂ©fĂ©rentiel SWIFT.

Il n’est pas possible de supprimer un compte bancaire utilisĂ© par un mandat quel que soit le statut du mandat (il concerne Ă©galement le mandat Ă  la fin de leur cycle de vie).

L’option “Devise dans le fichier de collection” permet d’ajouter l’Ă©tiquette de devise (<Ccy>) au niveau du compte bancaire du crĂ©ancier dans le fichier de collection, cette variable est dĂ©finie sur la valeur “Euro”. L’option est dĂ©sactivĂ©e par dĂ©faut.

GĂ©rer les adresses mails

Au niveau d’une entitĂ© racine, le crĂ©ancier pourra dĂ©finir des destinataires d’emails par type de communication. Les communications envoyĂ©es au crĂ©ancier sont divisĂ©es en 4 types :

  • Gestion des mandats : compte-rendu d’intĂ©gration / alertes portant sur les mandats, sur les tiers ;

  • Gestion des SDDs: compte-rendu d’intĂ©gration / alertes / bordereau de remises portant sur les SDDs;

  • Gestion des SCTs: compte-rendu d’intĂ©gration / alertes / bordereau de remises portant sur les SCTs;

  • Gestion des retours bancaires : compte-rendu d’intĂ©gration sur les fichiers de retours bancaires.

Une mĂŞme adresse email pourra ĂŞtre abonnĂ©e Ă  un ou plusieurs types. La mĂŞme adresse mail pourra ĂŞtre renseignĂ©e qu’une seule fois.

Au moins un type devra être coché.

Figure 321 - Configurer une adresse mail au niveau de la racine

Au niveau d’une sous entitĂ©, les mĂŞmes groupes d’adresses mails avec leur(s) type(s) pourront ĂŞtre utilisĂ©s.

GĂ©rer les paramètres d’une organisation

A partir de la page de consultation d’une organisation l’utilisateur peut consulter les options du crĂ©ancier Ă  partir du bouton [AFFICHER LES PARAMETRES].

Figure 322 - Consultation d'une organisation créancier: \[AFFICHER LES OPTIONS\]

L’utilisateur arrive alors sur la page de consultation des options de l’organisation crĂ©ancier qu’il a sĂ©lectionnĂ©: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Affichage des paramètres.

L’affichage des paramètres de l’organisation est dĂ©coupĂ© en plusieurs blocs d’information.

Modification des paramètres

Sur la page de consultation des paramètres, l’utilisateur crĂ©ancier peut cliquer sur le bouton [MODIFIER LES PARAMETRES] pour modifier son paramĂ©trage.

Paramètres gĂ©nĂ©raux de l’organisation crĂ©ancier

Au niveau de chaque nĹ“ud d’une organisation crĂ©ancier des paramètres peuvent ĂŞtre configurĂ©s (cf. Annexe 1: liste des paramètres crĂ©anciers).

Figure 323 - Options générales d'un nœud d'une organisation créancier

Pour mettre Ă  jour ces options l’utilisateur doit cliquer sur le bouton [EDITER LES OPTIONS].

L’utilisateur pourra alors cocher ou dĂ©cocher les paramètres. Une case cochĂ©e indique que l’option est active pour ce nĹ“ud de l’organisation crĂ©ancier.

Remarque: la case Ă  cocher “Autoriser un SDD FIRST et RCUR Ă  la mĂŞme date” apparaĂ®t uniquement lorsque la case “RCUR” pour l’organisation n’est pas cochĂ©e. Une fois que la case Ă  cocher “RCUR " est activĂ©e pour l’organisation, alors " Autoriser un SDD FIRST et RCUR RCUR Ă  la mĂŞme date” disparaĂ®t de la gestion des SDD.

Règles de validation des actions sur mandats

Un utilisateur peut paramétrer la validation des actions sur les mandants par canal et par statut.

Les canaux sont:

  • IHM

  • Web service

  • Transfert de fichier

  • Import de fichier

Les statuts sont:

  • CrĂ©ation

  • Modification

  • Suspension

  • RĂ©vocation

Figure 324 - Validations croisées des mandats

Intégration de fichier

Dans cette section, l’utilisateur peut choisir:

  • Le format du compte rendu d’intĂ©gration

  • La version du compte-rendu d’intĂ©gration

  • L’option de conserver les transactions rejetĂ©es (fichiers DOM80 et CFONB160). Cela permet, comme son nom l’indique, de conserver les transactions rejetĂ©es lors d’un import de fichier, si et seulement si, un des cas indiquĂ© est validĂ©. Lorsque l’option est activĂ©e, deux autres champs apparaissent:

    • Appliquer la retenue pour les fichiers domestiques suivants (uniquement CFONB160 et DOM80): l’utilisateur doit sĂ©lectionner le ou les formats de fichier pour lesquels il souhaite conserver les transactions rejetĂ©es dans le fichier initial.

    • Raisons de conservation des transactions: l’utilisateur doit sĂ©lectionner la (les) raison (s) pour laquelle il souhaite conserver les transactions rejetĂ©es dans le fichier initial.

Figure 325 - Intégration de fichier

Si vous tentez de valider la page sans sélectionner de valeur dans la liste de valeurs multiples, une erreur apparaîtra.

Gestion des données commerciales

Préférences de notification

DĂ©finir les canaux de notification

Depuis la page «Gestion des organisations», puis «Afficher les paramètres», puis «Modifier les paramètres», l’utilisateur peut configurer les canaux de notification prĂ©fĂ©rĂ©s. Les notifications peuvent ĂŞtre envoyĂ©es par email, courrier ou SMS. L’utilisateur sĂ©lectionne la classe de notification qu’il veut configurer et les canaux primaires et secondaires apparaissent.

L’utilisateur sĂ©lectionne un canal principal. Le canal principal sera le canal de choix, les informations du dĂ©biteur sont suffisantes pour l’exploiter. A titre d’exemple, si le canal de communication principal est par e-mail et que l’adresse e-mail du dĂ©biteur est connue, ce canal sera utilisĂ©.

Si des informations manquent pour utiliser le canal prĂ©fĂ©rĂ©, SPS tentera d’envoyer une notification au canal secondaire, Ă©tant donnĂ© que SPS dispose d’informations suffisantes sur le dĂ©biteur. Si ce n’est pas le cas, la notification ne sera pas crĂ©Ă©e.

Figure 326 - Préférences de notification

Il existe 8 classes de notification que le créancier peut configurer. Selon la classe de la notification, certains canaux ne peuvent pas être choisis:

  • La «commande de formulaire» est l’envoi au crĂ©ancier d’un ordre de plusieurs mandats;

  • La “crĂ©ation d’horaire” est la notification envoyĂ©e au dĂ©biteur contenant son Ă©chĂ©ancier de paiement. Pour chaque notification de crĂ©ation d’horaire, l’utilisateur doit choisir soit la pĂ©riode de dĂ©but et de fin, soit une pĂ©riodicitĂ©.

  • La «crĂ©ation de mandat (dĂ©biteur)» est l’envoi au dĂ©biteur d’un mandat que le crĂ©ancier a crĂ©Ă©. Le dĂ©biteur doit le complĂ©ter et le renvoyer au crĂ©ancier;

  • La “mise Ă  jour du calendrier” est la notification envoyĂ©e au dĂ©biteur contenant son Ă©chĂ©ancier de paiement. Pour chaque mise Ă  jour du calendrier, l’utilisateur doit choisir soit la pĂ©riode de dĂ©but et de fin, soit une pĂ©riodicitĂ©;

  • La «mise Ă  jour du mandat (dĂ©biteur)» est une notification de mise Ă  jour du mandat envoyĂ©e au dĂ©biteur;

  • La «migration (dĂ©biteur)» est un message envoyĂ© au dĂ©biteur après la migration de son mandat au format SEPA Direct Debit;

  • La “prĂ©-notification” est une notification qui empĂŞche le dĂ©biteur d’effectuer un prĂ©lèvement;

  • La “rĂ©ception d’alerte” prĂ©vient le crĂ©ancier qu’une alerte a Ă©tĂ© reçue.

Modifier les messages de notification

Un utilisateur peut modifier les messages de notification envoyĂ©s aux dĂ©biteurs. Ces modèles peuvent utiliser des variables qui seront mises Ă  jour en fonction de la valeur attribuĂ©e au dĂ©biteur. Si l’utilisateur a accès Ă  un nĹ“ud et Ă  ses nĹ“uds enfants, il doit sĂ©lectionner le nĹ“ud Ă  modifier.

Pour configurer les modèles de notification, l’utilisateur doit accĂ©der Ă  Accueil> CrĂ©ancier> Gestion des organisations, sĂ©lectionner une organisation et appuyer sur [Modèles de notification].

Figure 327 - Gestion des modèles

Sur la page de gestion des modèles de notification, l’utilisateur sĂ©lectionne le type de notification qu’il souhaite configurer ainsi que le canal associĂ©. Le message de notification, s’il existe, est alors affichĂ© dans le bloc “Modèle associĂ©”.

Figure 328 - Modifier un modèle

Selon le type de notification, certains canaux sont disponibles ou pas.

Type de notification SMS email courrier
Commande de formulaire X X
CrĂ©ation d’Ă©chĂ©ancier X X
Création de mandat (débiteur) X X
Mise Ă  jour d’Ă©chĂ©ancier X X
Mise à jour de mandat (débiteur) X X
Migration (débiteur) X X X
Pré-notification (débiteur) X X X
RĂ©ception d’alertes X

L’utilisateur peut maintenant configurer le modèle de notification. Par dĂ©faut, un modèle est proposĂ© par l’application.

Si le canal sĂ©lectionnĂ© est le courrier Ă©lectronique, l’utilisateur doit configurer:

  • l’adresse e-mail de l’expĂ©diteur;

  • l’objet du message;

  • Le corps du message.

Si le canal sĂ©lectionnĂ© est un courrier standard, l’utilisateur va configurer:

  • l’objet du message;

  • Le corps du message.

Si le canal sĂ©lectionnĂ© est par SMS, l’utilisateur doit se souvenir qu’un SMS ne peut pas dĂ©passer 160 caractères.

Sur la droite de la zone d’Ă©dition du modèle de message se trouve la liste des champs dynamiques que l’utilisateur peut utiliser. Selon la classe de notification, certains champs peuvent ne pas ĂŞtre disponibles. Ces champs seront remplacĂ©s dans la notification par la valeur associĂ©e lors de l’envoi du message. Pour utiliser ces champs, l’utilisateur doit les entrer dans deux symboles de hachage (#).

A titre d’exemple, si l’utilisateur choisit d’utiliser le champ dynamique SCI du crĂ©ancier dans la phrase “Votre crĂ©ancier SCI est:”, il doit saisir # CREDITOR_SCI #. Sur la page de gestion des modèles, la phrase apparaĂ®tra comme “Votre crĂ©ancier SCI est: # CREDITOR_SCI #”. Pour un crĂ©ancier identifiĂ© par la SCI de FR72ZZZ123456, le message reçu indiquera “Votre crĂ©ancier SCI est: FR72ZZZ123456”.

Le créancier peut configurer le message dans différentes langues. La langue à utiliser dans la notification sera sélectionnée comme suit:

  • Soit une langue est dĂ©clarĂ©e sur le mandat, et elle sera utilisĂ©e pour la notification;

  • Soit SEPA Payment Suite utilisera la langue par dĂ©faut choisie pour la notification du dĂ©biteur.

Gérer les modèles

L’interface de gestion des templates permet Ă  l’utilisateur de visualiser, crĂ©er, Ă©diter et supprimer les templates utilisĂ©s pour gĂ©nĂ©rer les rĂ©fĂ©rences de mandats (UMR) ou SDD (id de bout en bout) .Il est disponible sur la page de consultation des paramètres d’une organisation crĂ©ancier (Accueil > Gestion des Organisations > Affichage des paramètres) en cliquant sur le bouton [GERER LES MODELES].

Figure 329 - Voir les paramètres d'une organisation: Gérer les modèles

La page de gestion des modèles apparaît.

Figure 330 - Gérer les modèles

Dans le bloc «Listes des modèles de RUM», on trouve l’ensemble des modèles pouvant ĂŞtre choisis lors du paramĂ©trage de la gĂ©nĂ©ration automatique de la RUM dans les paramètres de l’organisation (cf. Annexe 1: liste des paramètres crĂ©anciers). Par dĂ©faut, 5 modèles sont proposĂ©s Ă  l’utilisateur. Ils ne peuvent pas ĂŞtre supprimĂ©s ou modifiĂ©s. Les modèles crĂ©Ă©s par les utilisateurs sont affichĂ©s en dessous.

Dans le bloc «Listes des modèles de rĂ©fĂ©rence SDD», on trouve l’ensemble des modèles pouvant ĂŞtre choisis lors du paramĂ©trage de la gĂ©nĂ©ration automatique de la rĂ©fĂ©rence de bout-en-bout dans les paramètres de l’organisation (cf. Annexe 1: liste des paramètres crĂ©anciers). Par dĂ©faut, 3 modèles sont proposĂ©s Ă  l’utilisateur. Ils ne peuvent pas ĂŞtre supprimĂ©s ou modifiĂ©s. Les modèles crĂ©Ă©s par les utilisateurs seront affichĂ©s en dessous.

L’utilisateur peut accĂ©der Ă  la page de Consultation des organisations en cliquant sur [RETOUR A LA GESTION DES ORGANISATIONS] ou revenir Ă  la page de gestion des paramètres en cliquant sur [AFFICHER LES PARAMETRES].

Figure 331 - Gestion des modèles: Retour aux autres pages de paramétrage

Créer un modèle

Dans le mĂŞme menu, il est Ă©galement possible d’accĂ©der Ă  l’interface de crĂ©ation de modèle en cliquant sur [CREER UN MODELE].

Figure 332 - Gestion des modèles: Création de modèles

Un bloc «Type du modèle» s’affiche alors dynamiquement en haut de la page permettant Ă  l’utilisateur de prĂ©ciser s’il souhaite crĂ©er un modèle de rĂ©fĂ©rence de mandat («RUM») ou de rĂ©fĂ©rence de bout-en-bout («SDD»).

Figure 333 - Gestion des modèles: «Type du modèle»

Dans les deux cas, un bloc «ParamĂ©trage du modèle» est affichĂ© en dessous. Il permet de prĂ©ciser le «Nom» du modèle, de dĂ©crire son contenu. Le nombre total de caractères d’un modèle ne devant pas dĂ©passer 35, un rappel du nombre actuel de caractères est Ă©galement affichĂ© et mis Ă  jour dynamiquement Ă  mesure de l’ajout de sous-champs.

Enfin dans le cas de la crĂ©ation d’un modèle de RUM, une case Ă  cocher supplĂ©mentaire «Directive CFONB» permet de crĂ©er une RUM compatible avec cette directive (i.e. la RUM commencera et finira par le caractère ‘|’.

Figure 334 - Gestion des modèles: «Paramétrage du modèle»

En cliquant sur [Ajouter un sous-champ], l’utilisateur peut paramĂ©trer le contenu du modèle. La liste dĂ©roulante «Sous-champ» lui permet de choisir entre diffĂ©rents paramètres provenant d’objets mĂ©tiers ou totalement paramĂ©trables.

Figure 335 - Gestion des modèles: Ajout d'un sous-champ

Lorsque la valeur du sous-champ est paramĂ©trable par l’utilisateur, le champ correspondant est vierge et peut ĂŞtre modifiĂ© (ex. «Texte Libre»). Par la suite, les valeurs des champs «Nombre de caractères» et «Nombre total de caractères» sont mis Ă  jour automatiquement en fonction de la valeur sĂ©lectionnĂ©e.

Dans le cas de numéros de séquence, la valeur sera incrémentée à chaque génération de RUM, il faut donc préciser non pas la valeur mais le nombre de caractères alloués à ce compteur.

En cliquant sur [SUPPRIMER], on peut supprimer le sous-champ correspondant.

Lorsque l’utilisateur veut sauvegarder son nouveau modèle, il clique sur [VALIDER]. La page de consultation des modèles s’affiche alors et le modèle apparaĂ®t en dernière position dans le bloc associĂ©.

Modifier un modèle

L’utilisateur peut modifier tout modèle en dehors de ceux proposĂ©s par dĂ©faut par l’application. Pour ceci, il lui suffit de cliquer sur le bouton [MODIFIER CE MODELE DE RUM]. Les blocs «Type du modèle» et «ParamĂ©trage du modèle» apparaissent alors en haut de page remplis avec les paramètres du modèle. Il est alors possible de les modifier selon les mĂŞmes actions que dĂ©crites prĂ©cĂ©demment dans le paragraphe de CrĂ©ation d’un modèle.

Figure 336 - Gestion des modèles: Modification d'un modèle

Supprimer un modèle

L’utilisateur peut Ă©galement supprimer un modèle en cliquant sur [SUPPRIMER CE MODELE DE RUM]. La page de consultation est alors affichĂ©e sans le modèle dans le bloc correspondant.

Un message de confirmation est alors affiché en rouge en haut de page.

Configurer les correspondances entre les numĂ©ros nationaux d’identifiant crĂ©ancier et les ICS

Pour intĂ©grer certains fichiers domestiques, il faut Ă©tablir au sein de SPS une correspondance entre le numĂ©ro national d’identifiant crĂ©ancier (dit NNE) utilisĂ© avant la migration vers le SEPA de l’organisation avec l’ICS correspondant.

Pour faire cette configuration, l’utilisateur doit se rendre sur la page Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations : Modification des options

Figure 337 - Configuration des NNE pour un ICS

L’utilisateur sĂ©lectionne l’ICS pour lequel il veut ajouter un NNE et ajoute le nombre de NNE qu’il souhaite.

Configurer les options de remises

Rappel sur les options de remises

Des contraintes règlementaires sur les dates des flux existent au niveau des banques (un flux Core doit ĂŞtre envoyĂ© au CSM au moins 5 jours avant sa date de règlement par exemple). A ce dĂ©lai s’ajoute un temps de traitement technique variable.

Ces contraintes sont Ă©galement supportĂ©es par le crĂ©ancier Ă  travers la plage autorisĂ©e de transmission de ses flux Ă  sa banque. La pĂ©riode autorisĂ©e Ă©tant variable selon les banques, des paramètres permettent de la dĂ©finir pour chaque banque d’un crĂ©ancier: ceux sont les options de remises.

Gestion des options de remises

Si l’utilisateur souhaite consulter les options de remises il doit se rendre sur la page de Consultation des options d’un nĹ“ud d’une organisation crĂ©ancier: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Affichage des options.

Il doit alors cliquer sur le bouton [AFFICHER LES OPTIONS DE REMISES]

Figure 338 - Afficher les options de remises

La page de gestion des options de remises s’affiche: Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Options de remises. Les options de remises se configurent par entitĂ© crĂ©ancier racine et compte bancaire. Ainsi pour la mĂŞme organisation crĂ©ancier, il peut y avoir autant d’options de remises que de comptes bancaires de l’organisation.

Configuration des délais de cut-off

Figure 339 - Gestion des options de remises par nœud organisation et compte bancaire

L’utilisateur doit sĂ©lectionner le compte bancaire sur lequel il souhaite configurer des options de remises parmi les comptes bancaires dĂ©finis pour l’organisation crĂ©ancier. Une fois qu’il a fait son choix, le bloc des options du compte sĂ©lectionnĂ© s’affiche automatiquement. Si l’organisation ne dispose que d’un compte bancaire, il est sĂ©lectionnĂ© automatiquement.

Une fois le compte sĂ©lectionnĂ©, le crĂ©ancier choisit le mode de règlement qu’il souhaite configurer. Les paramètres s’affichent alors Ă  droite.

Figure 340 - Options de remises d'une organisation créancier pour un compte bancaire

Le bloc est constitué de trois parties:

  • La liste du mode de règlement disponible: cette liste contient tous les modes de règlement disponibles pour le compte (activĂ©s auparavant dans les options de l’organisation) si au moins un est sĂ©lectionnĂ© dans la page des options de l’organisation, sinon la liste est vide et les boutons de flèches sont dĂ©sactivĂ©s.

  • La liste du mode de règlement sĂ©lectionnĂ© pour le compte sĂ©lectionnĂ©: cette liste contient tous les modes de règlement activĂ©s pour le compte sĂ©lectionnĂ©. les modes de règlement peuvent ĂŞtre dĂ©placĂ©s d’une liste Ă  l’autre en sĂ©lectionnant un mode de règlement, et en cliquant sur les flèches, Ă  l’exception des modes de règlement CORE, B2B et SCT.

  • Les paramètres de coupure du mode de règlement sĂ©lectionnĂ© dans la liste “Mode de règlement sĂ©lectionnĂ©”: Les listes des paramètres de coupure sont affichĂ©es dynamiquement selon le mode de règlement sĂ©lectionnĂ© dans la liste “Mode de règlement sĂ©lectionnĂ©”. Lorsque l’utilisateur modifie un paramètre de temps de coupure, il doit cliquer sur [Soumettre] pour enregistrer sa modification avant de sĂ©lectionner un autre mode de règlement (et afficher les paramètres de temps de coupure du nouveau mode de règlement sĂ©lectionnĂ©).

Plusieurs paramètres doivent être configurés par le créancier:

Figure 341 - Chronologie d'un SDD

Nom du paramètre Description
Nombre de jours pour envoi au plus tĂ´t (SDD Core) Nombre de jours (jours calendaires) avant la date d’Ă©chĂ©ance Ă  partir duquel les flux seront intĂ©grĂ©s dans les fichiers pour remise Ă  la banque du crĂ©ancier. La banque refuse en gĂ©nĂ©ral de prendre en charge les flux envoyĂ©s trop tĂ´t. Le crĂ©ancier peut Ă©galement dĂ©finir ce paramètre de façon Ă  ne pas envoyer les flux trop en avance, de façon Ă  Ă©viter les modifications de flux dĂ©jĂ  envoyĂ©s ou tenir compte au plus vite des modifications sur les mandats. L’EPC recommande que ce dĂ©lai doit ĂŞtre Ă©gal Ă  14.
Nombre de jours pour envoi au plus tard d’un Premier/Ponctuel (SDD Core) Nombre de jours (jours ouvrĂ©s) minimum avant la date d’Ă©chĂ©ance nĂ©cessaire Ă  la banque du crĂ©ancier pour traiter les flux et les envoyer Ă  la banque du destinataire. PassĂ© ce dĂ©lai la banque du crĂ©ancier refusera de prendre en charge les flux ou bien repoussera leurs dates d’exĂ©cution. Selon les règles de l’EPC, ce dĂ©lai doit ĂŞtre au minimum de 5 jours ouvrĂ©s, mais votre banque peut vous imposer un dĂ©lai plus important.
Nombre de jours pour envoi au plus tĂ´t (SDD B2B) Nombre de jours (jours calendaires) avant Ă  la date d’Ă©chĂ©ance Ă  partir duquel les flux seront intĂ©grĂ©s dans les fichiers pour remise Ă  la banque du crĂ©ancier. La banque refuse en gĂ©nĂ©ral de prendre en charge les flux envoyĂ©s trop tĂ´t. Le crĂ©ancier peut Ă©galement dĂ©finir ce paramètre de façon Ă  ne pas envoyer les flux trop en avance, de façon Ă  Ă©viter les modifications de flux dĂ©jĂ  envoyĂ©s ou tenir compte au plus vite des modifications sur les mandats.
Nom du paramètre Description
Nombre de jours pour envoi au plus tard d’un Premier/Ponctuel (SDD B2B) DĂ©lai en jours ouvrĂ©s au plustard par rapport Ă  la date d’Ă©chĂ©ance Ă  partir duquel le crĂ©ancier doit transmettre ses transactions de type Premier/Ponctuel B2B Ă  sa banque. L’EPC recommande que ce dĂ©lai doit ĂŞtre Ă©gal Ă  1.
Nombre de jours pour envoi au plus tard d’un RĂ©current/Dernier (SDD B2B) Nombre de jours (jours ouvrĂ©s) minimum avant la date d’Ă©chĂ©ance nĂ©cessaire Ă  la banque du crĂ©ancier pour traiter les flux et les envoyer Ă  la banque du destinataire. PassĂ© ce dĂ©lai la banque du crĂ©ancier refusera de prendre en charge les flux ou bien repoussera leurs dates d’exĂ©cution. Selon les règles de EPCl’, ce dĂ©lai doit ĂŞtre au minimum de 1 jour ouvrĂ©, mais votre banque peut vous imposer un dĂ©lai plus important.
Heure de cut off d’envoi de la transaction Heure d’envoi limite communiquĂ©e par la banque du crĂ©ancier au-delĂ  de laquelle elle ne pourra plus traiter les flux dans la journĂ©e concernĂ©e. Une fois cet horaire dĂ©passĂ©, le logiciel considèrera ĂŞtre en fait le lendemain.

Par dĂ©faut les options de remises sont renseignĂ©es par les valeurs rĂ©glementaires dĂ©finies par l’EPC (European Payment Coucil)

Si l’utilisateur souhaite les modifier, il configure alors les paramètres de remises de fichier Ă  la banque du compte sĂ©lectionnĂ© selon les accords de l’organisation crĂ©ancier et de sa banque.

Une fois qu’il a entrĂ© tous les paramètres, l’utilisateur doit cliquer sur [VALIDER] pour enregistrer ses choix.

Configuration des paramètres de remises des fichiers à la banque

Sur la page : Home > CrĂ©anciers > Gestion des organisations: Options de remises, l’utilisateur peut dĂ©finir les options de remises des fichiers gĂ©nĂ©rĂ©s par SPS (fichiers pain ISO 20022).

Figure 342 - Gestion des paramètres des remises et fichiers de remises

A partir de cette page, l’utilisateur peut configurer tous les paramètres liĂ©s Ă  la gĂ©nĂ©ration des fichiers ISO 20022. (cf. Annexe 2 : GĂ©nĂ©ration de remises et fichiers de remises). Les critères optionnels sont dĂ©crits Ă©galement en annexe.

Une option sélectionnée au niveau du fichier doit nécessairement être un rapport au niveau de la collection.

Les critères signalés doivent être désactivés et vérifiés. Ce rapport est nécessaire pour tous les critères qui sont facultatifs pour les fichiers et les collections.

Figure 343 - Exemple de report de critère

Les transactions peuvent être regroupées en différentes collections en fonction de leur type, trois critères sont disponibles:

  • On Us

  • Domestique / International

  • On Us / Domestique / International

Figure 344 - Critères de type de transaction

DĂ©finition:

  • On us: L’initiateur BIC et le bĂ©nĂ©ficiaire BIC sont dans le mĂŞme groupe «On Us» (au dĂ©part, aucun groupe ne sera constituĂ©, chaque BIC sera son propre groupe.) Les groupes seront constituĂ©s progressivement, sur une base centrale (c.-Ă -d. gĂ©rĂ©s par l’Ă©quipe de support SPS, et les groupes seront les mĂŞmes pour toutes les instances SPS et tous les crĂ©anciers.) 1 BIC peut appartenir Ă  plus d’un groupe.

  • Domestique: Initiateur IBAN Pays = Destinataire IBAN Pays.

  • International: si deux autres conditions ne sont pas remplies.

Association d’un type de fichier SEPA Ă  un BIC

Certaines banques, certains pays ont des spécificités dans les formats de pain attendus.

Sur la page des options de remises il est possible d’indiquer pour un BIC quel est le format de pain attendu. Trois fichiers pain001 et trois fichiers pain008 sont disponibles:

Available PAIN File Formats
PAIN.008 Formats PAIN.001 Format
pain.008.001.02 pain.001.001.03
pain.008.002.02 pain.001.002.03
pain.008.003.02 pain.001.003.03
pain.008.001.02 spĂ©cifique INTESA (si active dans les options de l’organisation)

Les formats par dĂ©faut sont pain.008.001.02 pour les remises SDD, et pain.001.001.03 pour les remises SCT. Pour appliquer son choix, l’utilisateur doit cliquer sur [Valider].

Figure 345 - Association d'un format de pain Ă  un BIC

La colonne Pain.008 Format apparaît uniquement pour les utilisateurs ayant le droit de gérer les SDD, et la colonne Pain.001 Format uniquement pour les utilisateurs ayant le droit de gérer les SCT.

Configurer les traitements automatiques

L’utilisateur peut, si son organisation a l’option active, configurer les heures de dĂ©clenchement des traitements automatiques (appelĂ©s «Batchs» dans l’application). Pour cela, sur la page de consultation des paramètres de l’organisation il peut cliquer sur le bouton [CONFIGURATION DES BATCHS]. Dans le cas oĂą l’option est inactive, le bouton n’est pas affichĂ©.

Figure 346 - Accès à la Configuration des batchs

Une fois sur la page de configuration des batchs, le bloc «Information de l’organisation» rappelle le nom et l’identifiant du nĹ“ud concernĂ©.

Figure 347 - Configuration des batchs

Les blocs suivants correspondent chacun à un module de traitement automatique spécifique. Pour chaque, il est possible de configurer son déclenchement pour être:

  • DĂ©clenchement manuel: l’utilisateur lancera la gĂ©nĂ©ration seulement sur appui d’un bouton de l’IHM.

  • A la fin d’un batch

  • Dans l’intervalle de temps paramĂ©trable selon la liste dĂ©roulante.

L’option de configuration par lots pour la gĂ©nĂ©ration de collecte de lots et la gĂ©nĂ©ration de fichier de collection ne doit ĂŞtre visible que si les options «gĂ©nĂ©ration de collection» et «gestion de fichier de collection» pour l’organisation sont actives.

Extraire un mandat bientôt obsolète

Le bloc “Extraire les Mandats bientĂ´t obsolète” est mis Ă  la disposition de l’utilisateur pour configurer le type de gĂ©nĂ©ration de rapports.

Trois types sont disponibles:

  • Aucun: valeur par dĂ©faut. L’utilisateur ne souhaite pas l’option

  • Transfert de fichier: lorsque ce type est sĂ©lectionnĂ©, deux nouveaux champs sont affichĂ©s dynamiquement:

    • FrĂ©quence: frĂ©quence de gĂ©nĂ©ration du rapport

      • Hebdomadaire: le rapport sera gĂ©nĂ©rĂ© tous les Lundis

      • Mensuelle: le rapport sera gĂ©nĂ©rĂ© chaque premier jour du mois

    • PĂ©riode d’expiration:1 mois, 2 mois, 3 mois

  • Email: lorsque sĂ©lectionnĂ©, de mĂŞme que pour l’option «Transfert de fichier», les champs «FrĂ©quence» et «PĂ©riode d’expiration» seront affichĂ©s, ainsi qu’un champ additionnel qui correspond Ă  l’email sur lequel envoyer le rapport. Il est possible de choisir plusieurs email sĂ©parĂ©s par «;».

    • Si la taille du rapport est <100ko, il sera envoyĂ© en pièces jointes dans l’email.

Le template de l’email est:

Bonjour,

Vous trouverez ci-joint le rapport “Expiration des mandats bientĂ´t caducs” [nom du fichier] gĂ©nĂ©rĂ© le [date].

Veuillez prendre une mesure appropriée avant que les mandats deviennent obsolètes.
Veuillez ne pas répondre à cet e-mail. Ceci est un mail généré automatiquement.

  • Si la taille du rapport est > 100ko:

    • L’e-mail contient uniquement un lien vers la page de recherche de fichiers SPS (sans critères prĂ©-remplis)

    • En cliquant sur le lien, l’utilisateur doit se connecter Ă  l’application en utilisant son identifiant et mot de passe, pour tĂ©lĂ©charger le rapport (le nom du rapport gĂ©nĂ©rĂ© sera fourni dans l’e-mail)

Le template de l’email est:

Bonjour,

Le rapport “Expiring Mandates bientĂ´t obsolète” [FILENAME] gĂ©nĂ©rĂ© le [DATE] peut ĂŞtre tĂ©lĂ©chargĂ© en cliquant sur le lien [LINK].
Vous devez vous connecter Ă  l’application en utilisant votre identifiant et votre mot de passe habituels, et tĂ©lĂ©charger le rapport sur la page de recherche de fichier (Type d’opĂ©ration: Exporter bientĂ´t les mandats obsolètes CSV).

Veuillez prendre une mesure appropriée avant que les mandats deviennent obsolètes.
Veuillez ne pas répondre à cet e-mail. Ceci est un mail généré automatiquement.

Le rapport sera envoyé dans un fichier .zip, le nombre maximum de mandats pouvant être récupérés dans un fichier 100ko est proche de 250 000 et 300 000 (cela dépend de la taille des données des mandats).

Lorsque l’utilisateur clique sur le bouton [Soumettre], une fenĂŞtre contextuelle dĂ©crivant la règle concernant la taille du rapport s’affiche.

Pour rechercher le rapport (Supervision de fichier -> Recherche de fichier), un nouveau type sera ajoutĂ© dans la liste des types d’opĂ©ration: “Exportation CSV de mandats bientĂ´t obsolètes”.

Contenu du rapport

Le rapport gĂ©nĂ©rĂ© contiendra les informations de base sur le(s) mandat(s) qui vont expirer dans la pĂ©riode spĂ©cifiĂ©e dans la page “Configuration par lots”.

Le rapport est au format CSV et contiendra les données suivantes:

  • RUM

  • RUI

  • Nom du dĂ©biteur

  • Identifiant du dĂ©biteur

  • Nom de l’organisation

  • Date du dernier SDD Ă©mis

  • Date d’expiration

  • ICS

  • Nom du crĂ©ancier

  • ID du dernier dĂ©biteur

  • Nom du dernier dĂ©biteur

Génération de fichier r-transaction

Si l’option “GĂ©nĂ©rer des relevĂ©s bancaires” est activĂ©e pour l’organisation, un nouveau bloc est disponible dans la page de configuration par lots pour gĂ©rer la gĂ©nĂ©ration automatique du fichier de transaction R.

Il est possible de configurer le dĂ©clencheur pour qu’il soit:

  • DĂ©clenchement automatique dĂ©sactivĂ©: l’utilisateur lance la gĂ©nĂ©ration Ă  partir de l’interface graphique

  • A la fin du job du fichier de retour bancaire (Pain.002, Camt.053, Camt.054)

  • Dans l’intervalle de temps configurable dans le menu dĂ©roulant

Template dynamique pour le mandat

Un utilisateur peut personnaliser les informations lĂ©gales au-dessus du mandat PDF quelle que soit la langue du mandat en cliquant sur le bouton [MODIFIER LE TEXTE DYNAMIQUE POUR MANDAT PDF] sur la page des paramètres de l’organisation (Accueil > CrĂ©anciers > Gestion des organisations > Affichage des Paramètres: Personnalisation des mandats PDF

La page se décompose en plusieurs blocs :

Figure 348 - Page de personnalisation des mandats

Section «Aide»

Ce bloc contient le champ dynamique pouvant être utilisé dans le contenu dynamique.

Si l’utilisateur souhaite ajouter # Creditor Name # dans le texte dynamique, le champ que l’utilisateur doit entrer dans la zone de texte doit ĂŞtre au format # CreditorName #.

Si des données commerciales existent pour le mandat, le nom du créancier sera remplacé par le nom des données commerciales.

Section «Texte par défaut»

Cette section affiche les textes par dĂ©faut pour les deux blocs, si aucun texte n’a Ă©tĂ© dĂ©fini dans les deux blocs dynamiques, il sera dĂ©fini par les textes par dĂ©faut. Les deux blocs sont dynamiquement rechargĂ©s en fonction de la langue de mandat sĂ©lectionnĂ©e de la liste dĂ©roulante. Les blocs par dĂ©faut ne sont pas modifiables.

La langue du premier texte par défaut est la langue de mandat sélectionnée.

Pour une langue de mandat autre que l’anglais, le deuxième texte par dĂ©faut est en anglais, pour un mandat en anglais, le deuxième texte par dĂ©faut est en français.

Si aucun contenu dynamique n’est disponible pour un pays donnĂ©, le contenu qui sera disponible dans le PDF sera le contenu par dĂ©faut. Il n’y aura pas de bouton d’aperçu disponible pour le texte par dĂ©faut. Le contenu par dĂ©faut est stockĂ© dans la base de donnĂ©es.

Section «Texte PDF dynamique»

Dans cette section, l’utilisateur peut choisir le type de mandat et entrer le texte de leur choix de langue.

Type de mandat:

Ă€ partir du menu dĂ©roulant Type de mandat, l’utilisateur peut choisir le type pour lequel le texte doit ĂŞtre saisi. Par dĂ©faut, la valeur du type de mandat sera la valeur choisie au niveau de l’organisation.

Display label Enum label
Core CORE
Business B2B

Pour chaque type de mandat (CORE, BUSINESS), le texte par dĂ©faut sera diffĂ©rent. De mĂŞme, des choix seront donnĂ©s Ă  l’utilisateur afin que diffĂ©rents contenus dynamiques puissent ĂŞtre ajoutĂ©s pour chaque type de mandat.

Langues disponibles:

Les langues disponibles pour le mandat seront disponibles dans la liste déroulante Langue. La valeur par défaut est la langue du mandat actuel.

Boîtes de texte:

L’utilisateur peut entrer des textes lĂ©gaux dans les langues qu’il veut quelle que soit la langue du mandat, puis en cliquant sur le bouton [Soumettre] l’entrĂ©e contre ce bloc sera stockĂ©e dans la base de donnĂ©es SPS si la validation est rĂ©ussie.

Il existe un rechargement asynchrone des zones de texte, lorsque l’utilisateur modifie les champs “Type de mandat” ou “Langue”, seuls les blocs de texte sont rechargĂ©s, et non la page entière.

Les règles d’affichage du contenu dans le bloc sont:

Left Block Right Block
Texte dynamique Texte dynamique
Texte par défaut anglais Texte par défaut français
Texte par dĂ©faut, autre qu’en anglais Texte par dĂ©faut anglais

Dans le cas de textes par dĂ©faut, si la langue du bloc de gauche est autre que l’anglais, la langue du bloc de droite doit ĂŞtre en anglais, alors que si la langue du bloc de gauche est l’anglais, la langue du bloc de droite sera le français.

Validation / prévisualisation du template

Une fois que l’utilisateur a entrĂ© le texte dynamique pour la langue sĂ©lectionnĂ©e, l’utilisateur peut vĂ©rifier Ă  quoi ressemblera le contenu dynamique en PDF, en utilisant le bouton [Aperçu]. Plusieurs cas sont possibles pour la soumission / prĂ©visualisation du contenu dynamique dans les zones de texte. Le tableau ci-dessous donnera les dĂ©tails de tous les cas possibles.

Boîte de texte 1 Boîte de texte 2 Résultat de validation / Message affiché Résultat de prévisualisation / Message affiché
Vide Vide Le texte par défaut apparaîtra dans le PDF. Attention: les deux blocs de texte sont vides; ils seront remplis par des textes par défaut. La prévisualisation est possible. Le texte par défaut apparaîtra dans le bloc.
Vide Texte dynamique d’erreur sera affichĂ© Ă  l’utilisateur Erreur: un seul bloc de texte a Ă©tĂ© complĂ©tĂ©, merci de complĂ©ter le second.. La prĂ©visualisation n’est pas possible. Un message d’information est affichĂ© Ă  l’utilisateur. Erreur: un seul bloc de texte a Ă©tĂ© complĂ©tĂ©, merci de complĂ©ter le second.
Texte dynamique Vide Erreur de validation: un message d’erreur sera affichĂ© Ă  l’utilisateur de texte a Ă©tĂ© complĂ©tĂ©, merci de complĂ©ter le second..* La prĂ©visualisation n’est pas possible. Un message d’information est affichĂ© Ă  l’utilisateur. Erreur: un seul bloc de texte a Ă©tĂ© complĂ©tĂ©, merci de complĂ©ter le second.
Texte dynamique Texte dynamique Succès. Le changement a été pris en compte. La prévisualisation est possible. Le texte par défaut apparaîtra dans le bloc.

HĂ©ritage de templates

Pour les organisations qui n’ont pas paramĂ©trĂ© le modèle PDF dynamique, elles vont utiliser le modèle de leur organisation parente. Si le modèle dynamique est paramĂ©trĂ© uniquement sur la racine, toutes les sous-organisations vont utiliser la configuration racine.

Gestion des demandes de correction de domiciliation

Activation du système de demande de correction de domiciliation

Dans la page des paramètres d’organisation se trouve une option pour permettre Ă  un crĂ©ancier de gĂ©nĂ©rer un fichier de demande de correction de domiciliation.

Figure 349 - Activation du système de demande de correction de domiciliation

En activant cette option, le créancier accepte de générer un fichier domestique DCD au sein du fichier de transaction importé.

SĂ©lection du fichier domestique DCD gĂ©nĂ©rĂ© par le fichier d’origine

Une fois que l’utilisateur a acceptĂ© de gĂ©nĂ©rer un fichier domestique DCD, deux modèles de sĂ©lection sont s’affiche dans le bloc, juste après la case Ă  cocher «GĂ©nĂ©ration de fichier DCD». Ces listes afficherons les formats de sorties supportĂ©es qui vont ĂŞtre gĂ©nĂ©rĂ© ainsi que le fichier d’origine. Dans notre cas, un fichier au format XML supportant les Ă©changes inter-banque d’Ă©change d’information ACMT .022.001.02.

Figure 350 - SĂ©lection du format de sortie et du format d'origine des transactions

Par dĂ©faut, CFONB240 et ACMT022 sont sĂ©lectionnĂ© quand l’option de gestion de fichier domestique DCD est activĂ©e. Ces listes apparaissent seulement après activation de l’option. Dans le cas contraire, ils sont invisibles. La sĂ©lection d’une valeur de format de sortie et d’origine des transactions est obligatoire.

Paramètre DCD CFONB240

Dans le cas ou CFONB240 est sĂ©lectionnĂ© en tant que format de sortie, trois nouveaux champs sont inclus dans les paramètres de configuration. Ces champs afficheront le nom du destinataire du fichier, le Champs SPS “libellĂ© 1” et l’option de bloquer la gĂ©nĂ©ration de fichier vide.

nom du destinataire

Ce champ permet au crĂ©ancier de dĂ©finir dans un champ l’en-tĂŞte et le pied de page du CFONB240 (Zone 10 Position 43 Ă  66) le nom commercial du crĂ©ancier Ă  la place du nom configurĂ© sur SPS. Cette valeur est obligatoire, et si l’utilisateur ne fournit aucune information, un message s’affichera. La taille maximale du champ est de 24 caractères, les caractères suivants ne seront pas pris en compte pendant la crĂ©ation du CFONB240.

SPS “libellĂ© 1”

La ligne de transaction du CFONB240 possède une zone libre appelĂ© «libellĂ© 1» (Zone 19 Position 153 Ă  184) gĂ©nĂ©ralement utilisĂ© pour faire transiter des informations souhaitĂ© par le crĂ©ancier. Par dĂ©faut ce champ est vide signifiant qu’aucune information ne transiteras sur cette zone, mais peut ĂŞtre configurĂ© avec les valeurs suivantes:

  • RUI

  • RUM

  • Nom du dĂ©biteur

  • BIC du dĂ©biteur

  • IBAN du dĂ©biteur

  • DĂ©biteurExternalID

  • ContractID

  • endToEndID

  • initiatorCollectionReference

  • initiatorTransactionReference

  • remittanceInformation

Bloquer la génération de fichier vide

Il est aussi possible de gĂ©nĂ©rer un fichier domestique DCD vide pour chaque compte en banque de crĂ©ancier. Rappelons qu’un fichier vide gĂ©nĂ©rĂ© automatiquement est strictement composĂ© d’un en-tĂŞte et d’un pied de page, aucune transaction n’est incluse. Ceci est gĂ©nĂ©ralement utilisĂ© par le crĂ©ancier pour indiquer qu’il n’y a pas eu d’opĂ©ration converti depuis la dernière exĂ©cution du système de gĂ©nĂ©ration.

Pour plus d’information concernant les dĂ©tails de l’en-tĂŞte et du pied de page du CFONB240, vous pouvez vous rĂ©fĂ©rer au document SPS R4 - ACMT022V2 to CFONB240 DCD - Mapping.xlsx

Figure 351 - paramètres DCD du CFONB240

Configuration de batch de génération

Dès la configuration et l’activation du système de changement de compte domestique par le crĂ©ancier, il sera possible de gĂ©nĂ©rer le fichier domestique DCD de deux façons:

  • Via la page de configuration de batch. Sur cette page se trouve le bloc «gĂ©nĂ©ration fichier domestique DCD». Ici peut ĂŞtre configurĂ© l’intervalle voulu pour la gĂ©nĂ©ration des fichiers domestiques DCD.

Figure 352 - configuration de batch de génération

Si le système de changement de compte domestique est dĂ©sactivĂ©, ce bloc ne s’affichera plus.

  • Si aucun dĂ©clencheur de bach de configuration n’est dĂ©clarĂ©, le processus de gĂ©nĂ©ration sera dĂ©clenchĂ© par le dĂ©clencheur gĂ©nĂ©ral. Le dĂ©clencheur gĂ©nĂ©ral est configurĂ© pour ĂŞtre exĂ©cutĂ© tous les jours Ă  3:30AM.

Gestion des adresses email

Pour l’organisation racine

Une liste de courriels peut ĂŞtre ajoutĂ©e Ă  l’organisation pour recevoir diverses alertes.

Un champ optionnel “Description” est disponible pour chaque email afin d’entrer une description.

Un seul e-mail peut ĂŞtre entrĂ© par ligne. L’e-mail entrĂ© dans chaque ligne doit ĂŞtre unique. Si l’utilisateur entre plus d’une fois la mĂŞme adresse Ă©lectronique, un message d’erreur s’affiche.

Lors de l’ajout d’un e-mail pour l’organisation racine, deux listes sont disponibles pour activer ou dĂ©sactiver un abonnement Ă  l’adresse e-mail. Si vous souhaitez dĂ©finir un abonnement sur l’e-mail, vous devez dĂ©placer l’abonnement souhaitĂ© de la liste “Abonnements disponibles” dans la liste “Abonnements sĂ©lectionnĂ©s”:

Liste Descriptions
Abonnements disponibles Abonnements qui peuvent ĂŞtre associĂ©s Ă  l’adresse email
Abonnements sĂ©lectionnĂ©s Abonnements qui sont associĂ©s Ă  l’adresse email

L’utilisateur doit utiliser les deux boutons flĂ©chĂ©s pour ajouter ou supprimer des objets dans la liste des “abonnements sĂ©lectionnĂ©s”.

Il y a 12 objets disponibles:

Noms des souscriptions Descriptions
Mandat - Alertes Alertes sur les mandats. Cet objet correspond aux alertes souscrites sur la page Gestion des alertes->Abonnements
Mandat - Compte rendu d’intĂ©gration Comptes rendus d’intĂ©gration sur les mandats – voir Annexe 8 – souscription de mandat pour avoir la liste complète des fichiers concernĂ©s
SDD - alertes Alertes sur les SDD. Cet objet correspond aux alertes souscrites sur la page Gestion des alertes->Abonnements
SDD - Compte rendu d’intĂ©gration Comptes rendus d’intĂ©gration sur les SDD – voir Annexe 8 – souscription de SDD pour avoir la liste complète des fichiers concernĂ©s
SDD - Bordereaux de remise Bordereaux de remise générés avec les fichiers de remise
SCT – alertes Alertes sur les SCT. Cet objet correspond aux alertes souscrites sur la page Gestion des alertes->Abonnements
SCT - Compte rendu d’intĂ©gration Comptes rendus d’intĂ©gration sur les SCT – voir Annexe 8 – souscription de SCT pour avoir la liste complète des fichiers concernĂ©s
SCT - Bordereaux de remise Bordereaux de remise générés avec les fichiers de remise
Fichiers de retour - Alertes Alertes sur les fichiers de Retour bancaire – voir Annexe 8 – souscription aux retours bancaires pour avoir la liste complète des alertes concernĂ©es
Fichiers de retour - Compte rendu d’intĂ©gration Comptes rendus d’intĂ©gration sur lesfichiers de retour bancaire – voir Annexe 8 – souscription des Retours bancaires pour avoir la liste complète des fichiers concernĂ©s
Tiers - Compte rendu d’intĂ©gration Comptes rendus d’intĂ©gration sur les fichiers tiers – voir Annexe 8 – souscription de mandat pour avoir la liste complète des fichiers concernĂ©s
Switching Account - Compte rendu d’intĂ©gration Comptes rendus d’intĂ©gration sur les changements de compte bancaire

Au moins un type d’abonnement doit ĂŞtre sĂ©lectionnĂ©. Si l’utilisateur essaye de valider le formulaire sans sĂ©lectionner le moindre type d’abonnement, un message d’erreur est affichĂ©, et le formulaire ne sera pas validĂ©.

Tous les types d’abonnement sont sĂ©lectionnĂ©s par dĂ©faut (dans la liste “abonnements sĂ©lectionnĂ©s”).

L’abonnement aux alertes peut ĂŞtre consultĂ© sur la page d’affichage de l’organisation.

Chaque abonnement est séparé par le symbole :

Il n’est pas possible de supprimer une adresse e-mail utilisĂ©e par une sous-entitĂ© de l’organisation parente. Si l’utilisateur tente d’en supprimer une, un message d’erreur s’affiche:

Email [email_address] est déjà utilisé dans la sous-organisation et ne peut pas être supprimé

Pour l’organisation enfant

Tous les e-mails disponibles pour l’organisation enfant sont affichĂ©s sous forme de tableau avec une case Ă  cocher pour chaque e-mail. Les e-mails Ă  mapper vers l’organisation enfant sont sĂ©lectionnĂ©s Ă  l’aide de la case Ă  cocher. Les e-mails mappĂ©s Ă  l’organisation enfant ont les mĂŞmes abonnements aux alertes que son organisation parente. Personne n’est sĂ©lectionnĂ© par dĂ©faut. Chaque abonnement est sĂ©parĂ© par le symbole :

Calcul des frais de R-transaction

Sur la page d’affichage des paramètres crĂ©ancier, une nouvelle option intitulĂ©e «Calcul des frais de R-transaction» est affichĂ©e.

Cette option redirige l’utilisateur vers une nouvelle page contenant le calcul des frais de R-Transaction. Sous cette section, l’utilisateur peut saisir l’identifiant et le type de frais (internes ou externes)

Les donnĂ©es seront sauvegardĂ©es dans la base de donnĂ©es une fois renseignĂ©es. La valeur d’identifiant des frais est utilisĂ©e lors du calcul du montant des frais d’une R-transaction.

Les actions suivantes peuvent être effectuées sur cette page:

a. L’utilisateur peut ajouter plusieurs valeurs Ă  l’aide du bouton «Ajouter des frais de R-transaction» et supprimer les valeurs correspondantes Ă  l’aide du bouton «Supprimer».

b. L’utilisateur peut ajouter plusieurs valeurs et les afficher sur la page.